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1 438 résultats pour « Adrien LAREE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

69e06ea3cdc6046d4768b2c4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[N] et de son assureur la Sa Axa France lard contre la Sa Mma lard et la Sa Mma lard Assurances Mutuelles au titre de la reprise des désordres électriques, - condamné in solidum M.

Source officielle

Page 10 sur 72

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2440903-2630683

Admin. suprême

24 juillet 2008

24 juillet 2008

En effet, les actions des gardiens furent largement disproportionnées par rapport à ce que l’on reprochait au requérant, c’est-à-dire un acte de désobéissance.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e07355cdc6046d47694ca4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Novembre 2024 - Juge de la mise en état de [Localité 1] - RG n° 22/12941 APPELANT Monsieur [C] [N] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] (92) [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca8b8594705dbfccb05

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DES LACS DE [Localité 7] ET DE [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e701b7735881a7c3998

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

FJP POULLAIN DUPARC, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Maud AVRIL-LOGETTE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me DELAGNE Adrien, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR AU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10522

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Adrien X..., domicilié chez M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032e6aaebff3d5abd1f89c0

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

SPTMI Phocéenne de Travaux, les lames à changer.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170544

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

n° 2016-071 du 19 mai 2016 lui confiant la suite de la procédure de la modification n° 3 du plan local d'urbanisme (PLU) de Lattes ; 2) la délibération du conseil municipal de Lattes n° 2016-070 du 19

Source officielle
CA

Cabinet B

63c3a6c3ff43777c905a4ee8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

française, demeurant à [Adresse 7] ; 6 - M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa969ccdc6046d47b30412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2]. […] DEFENDERESSES * SAS AGENCE DESIGN ARCHITECTURE « ADA », [Adresse 3], Comparaissant par la SAS AEQUO, Société d'Avocats au Barreau de Bordeaux, [Adresse 4], SAS IPF 69, venant aux

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303160_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

La société ne justifie par ailleurs pas en avoir adressé copie au maître d'œuvre en application de l'article 50.1.1 du cahier des clauses administratives générales.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305007_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

La société ne justifie par ailleurs pas en avoir adressé copie au maître d'œuvre en application de l'article 50.1.1 du cahier des clauses administratives générales.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302185_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Adrien Levrey de la SCP d’avocats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100216

Cassation

23 février 2012

23 février 2012

reprocher à la monitrice de l'avoir entrainé sur le parcours litigieux, au surplus déclaré conforme au plan fédéral de formation par le conseiller technique national, qui qualifie ledit parcours de « très largement

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f14fd

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 avril 1988), qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Bernard Jouet, la société PROMODES a adressé

Source officielle
CA

1ère Chambre

626b8161d1fb03057d9a5013

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

SA/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP SOREL - Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES LE : 28 AVRIL 2022

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a33c2302a12a235bae6d06

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

JSA ès qualité de liquidateur de la SELARL EUREKA DIFFUSION INTERNATIONALE SARL, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3] N

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427179

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

était largement postérieure à la date théorique des opérations et des flux financiers ; que ces irrégularités se concentraient sur les factures émises par Larel à destination des sociétés AOZT Vozrogdeniye

Source officielle
CC

soc

61372329cd580146774063c6

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

X... n'avait effectué, juste avant d'être licencié, que 7 visites domiciliaires sur les 62 adresses qui lui avaient été communiquées par l'Institut ; que la cour d'appel a entaché sa décision d'un manque

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0901DEC001375402

Admin. suprême

1 septembre 2009

1 septembre 2009

Le 14 octobre 1999, trois témoins furent entendus par le procureur, dont Adrian T. et deux autres camarades de classe du requérant, Ciprian G. et Cornel C. 13.

Source officielle