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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6079436e9ba5988459c423da
28 mars 1977
28 mars 1977
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, ADAM, CLIENT DE LA CHARGE D'AGENTS DE CHANGE BOURDEL ET DELAYAE, A ETE AVISE PAR LETTRE DE CES DERNIERS
Source officiellesoc
6137213acd580146773f209d
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Adam, ayant son siège à l'X... Adam (Val-d'Oise), ...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2406661_20240819
19 août 2024
19 août 2024
L. 761-1 du code de justice administrative, sous réserve que Me Adja Oke renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92008
12 février 2015
12 février 2015
B...est décédé le 10 mai 2008, laissant pour lui succéder son épouse et ses deux enfants, messieurs Sélim et Adam B....
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5d
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Dans la nuit du 18 au 19 novembre 2006, une altercation a opposé Adam X... au gérant de la société ABC DANCING.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440efe25450008314db6
25 avril 2024
25 avril 2024
ADAM C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
de NICE substitué par Me Ruth OUZANA- DAHAN, avocat au barreau de NICE Mademoiselle Marie- Noëlle Y..., Agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Adam
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
in solidum la Société BOSSER Yves et la Compagnie AXA Assurances : 1o) à réparer l'entier préjudice subi par Adam X... et ses parents X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163bf2b3aeb4b683cf414d6
18 mars 2010
18 mars 2010
répertoire général : 09/20487 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Août 2009 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 08/06975 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES RESIDENCE ADOLPHE ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b403
20 mars 2008
20 mars 2008
Adam Jean Claude né le 20 Mars 1985 à VALENCIENNES Fils de X... Claude et de Y...
Source officielleASSIGNATION RJ LJ / SURENDETTEMENT / AUTRE MANDATAIRE - 10H00
69d8cdc4cdc6046d47c0c72f
1 avril 2026
1 avril 2026
Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 000636 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE DU 01/04/2026 Demandeur : ADAM (SAS) [Adresse 1] non-comparante Défendeur
Source officielle8ème chambre
DTA_2208050_20250213
13 février 2025
13 février 2025
C demande au tribunal : 1°) de mettre en cause le collège Juliette Adam à Gif-sur-Yvette dans la présente procédure ; 2°) de condamner le collège Juliette Adam à lui payer la somme de 10 000 euros
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10170
4 mai 2017
4 mai 2017
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Champagne Adam
Source officielleChambre 1-9
6a226768cdc6046d47399c6d
4 juin 2026
4 juin 2026
D'autre part il invoque le caractère insaisissable du navire, support d'expérimentation de l'ADSAM, qui est nécessaire à son activité professionnelle, ajoutant que s'il est actuellement allocataire du
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2200568_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
En deuxième lieu, la société Adam Architecture était chargée d'une mission de maître d'œuvre, incluant notamment la direction de l'exécution des travaux.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003271_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
au tribunal : 1°) d'annuler la décision, révélée par le courriel du directeur adjoint de l'éducation et des collèges du département des Bouches-du-Rhône du 19 juin 2019 interdisant à l'association ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fe
11 janvier 2013
11 janvier 2013
De leur relation est né Adam le 2 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94830
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Par observations complémentaires du 3 décembre 2019, l'ADAM soutient que : la présente procédure , initiée par l'ADAM, a pour objet le sursis à exécution d'une décision de l'AMF, et contrairement à ce
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405964_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 mars 2025, la SCI l'Isle d'Adam déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007931696
30 octobre 1996
30 octobre 1996
E..., A..., ADAM F..., ADAM G... est rejetée. Article 3 : M. C..., Mmes Z..., Y..., H..., D..., B..., MM.
Source officiellePage 10 sur 256
ADJAMÉE
07/06/2026
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MARCHE ADJAME FORUM
04/06/2026
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ADJAMGBA, Pierre-Marie, Ayigan
09/05/2026
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ADJAM, Khalil
12/04/2026
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ADJAME
25/01/2026
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