CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

21 809 résultats pour « ANDRES Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372109cd580146773f077e

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

(Lot-et-Garonne), 9°/ de Monsieur Pierre-André S..., 10°/ de Madame Pierre-André S..., demeurant ensemble rue de Varennes, Chazay d'Azergues, Lozanne (Rhône), 11°/ de Monsieur Maurice D...,

Source officielle

Page 10 sur 1091

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e2

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

APPELANTS Monsieur Jean Luc B... né le 10 Novembre 1958 à GRASSE (06130), demeurant ... représenté par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant Me Pierre-André E..., avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033d141d6d523834c26f25a

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrick LOPASSO, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur [P] [A] né le [Date naissance 1] 1953 , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pierre-André

Source officielle
CA

Chambre sociale

6031de74e4d3dab23909a10f

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Syndicat CFDT DE LA METALLURGIE DES HAUTES PYRENEES, Serge X..., Patrick Y..., Daniel Z..., Philippe A..., Bernard B..., Hervé C..., Claude D..., Lionel E..., Denis F..., Jocelyne G..., Louis H..., André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f394

Appel

14 février 2012

14 février 2012

et de Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON Monsieur Pierre André Y...

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf30

Cassation

21 décembre 1987

21 décembre 1987

Pierre-André, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles (9e chambre), en date du 11 juillet 1986 qui, pour escroquerie, l'a condamné à 16 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100475

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Pierre André Z... issu de son mariage avec Mme Y... ; que le 7 novembre 2002, M.

Source officielle
CC

civ1

61372437cd58014677413a91

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

1992 laissant pour lui succéder son épouse commune en biens Mme Y... et leurs trois fils, Jacques, Christian et Bernard (les consorts X...) et trois autres enfants nés d'un précédent mariage, Jean-Pierre

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c26448a370008a720b6

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

novembre 1958 à [Localité 6] (88) domicilié [Adresse 4] Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Olivier COUSIN, avocat plaidant, substitué par Me Pierre-André

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008019670

Admin. suprême

30 novembre 2001

30 novembre 2001

Pierre-André X..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fca

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Eric Pierre André X... C/ Mme Sandrine Marie Bernadette Y...

Source officielle
CA

5e chambre civile

642d149bcb8fa004f57da21d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

la SAS OCCITANE DE TRANSACTIONS, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CC

cr

ès relaxe des prévenus, dans la procédure suiviec/Jean-François A

61372679cd58014677425d8b

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

d'analyses théoriques relatives à l'intégration, à l'assimilation et à l'exclusion des populations immigrées ; que cette réflexion s'appuie en particulier sur des thèses développées par le philosophe Pierre-André

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008120436

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 mars 2001 pour l'élection des conseillers municipaux de Moulins et d'annuler ces opérations électorales ; Vu les autres pièces

Source officielle
CC

soc

613722eacd5801467740325d

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Jean-Pierre P..., 11°/ de M. Jacques R..., 12°/ de M. Claude S..., 13°/ de M. Jean N..., 14°/ de M. Alain A... 15°/ de M. Pascal F... 16°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

633d1e3e62f5393e2eb443c0

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[M] [L] épouse [K] née le 21 janvier 1967 à [Localité 6] ([Localité 4]) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guy NARRAN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Pierre

Source officielle
CC

civ2

6137219fcd580146773f54b5

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Pierre, André, Joseph Z..., demeurant à Toulon (Var), ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300478

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

André X... et M. Pierre X...

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fee07

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Pierre André Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 6 décembre 1995,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e65d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Pierre Joseph Antoine Y... André Emile Pourvoi no11/ 303 Formé le 27 Juin 2011 Par X... Pierre M.

Source officielle