, bonnets et casquettes de sports, gants et vêtements de sport.

Ayant constaté l’usage par les sociétés P4F et A1R du signe Airness à titre de nom commercial, d’enseigne, sur leur site internet et les réseaux sociaux, pour commercialiser des vêtements de sports, M.

par moitié entre les parents, que l’avance en sera faite par celui des parents chez qui les enfants résident au moment de l'échéance ; DIT que les frais de fournitures de rentrée scolaire et des vêtements

Cependant la demanderesse ne rapporte pas la preuve ni du lien de causalité entre l'achat de vêtements de sport 5 mois après l'accident et plusieurs mois avant les prescriptions du centre de rééducation

REJETER toutes demandes de la société Spot Games, non fondées.

(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements

sont éligibles au dispositif: = les entreprises de moins de 250 salariés qui exercent leur activité principale: * soit dans les secteurs relevant du tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, du sport

compter du 8 mars 2022 ;Attribué la jouissance onéreuse du domicile conjugal et du mobilier du ménage à l’époux à charge pour lui de régler les charges afférentes au logement ;Ordonné la remise des vêtements

DAGFA SPORT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par monsieur [H] [P], président de la société LE PRESIDENT: Philippe BOYMOND, Vice-Président LE GREFFIER: Graciane GILET, greffier,

qui concerne la vie des enfants, notamment, la scolarité et l’orientation professionnelle, l’éducation religieuse, les sorties du territoire national, la santé et les autorisations de pratiquer des sports

2 février 2021 - la marque semi figurative OXSEA n°2020/32535 déposée le 9 novembre 2020 sur le territoire de la République de Maurice pour des produits et services en classes 9 et 35 relatifs aux sports

par une modification de la destination contractuelle des lieux loués au cours du bail expiré, en ce que la société preneuse exerce une activité de vente de chaussures, accessoires et équipements de sport

importantes concernant la vie de l'enfant et notamment : - la scolarité et l'orientation professionnelle, - les sorties du territoire national, - la religion, - la santé, - les autorisations à pratiquer des sports

époux acceptent le principe de la rupture du mariage sans considération des faits à l’origine de celle-ci,constaté la résidence séparée des époux depuis le 17 novembre 2021 ;constaté que la remise des vêtements

d'usage du nom du conjoint ; CONSTATE l'absence de demande de conservation du nom de l'époux à titre d'usage ; CONSTATE que les parties conviennent qu'il n'y a pas lieu à ordonner la restitution des vêtements

besoin la liquidation du régime matrimonial ; - Juger que l'attribution de la jouissance du logement est faite à titre gratuit ou non gratuit ; - Constater que les biens mobiliers et les objets et vêtements

sa résidence et disons que, si besoin est, chaque époux pourra solliciter le concours de la force publique pour faire cesser le trouble par tous voies et moyens de droit ; Ordonnons la remise des vêtements

DIT n’y avoir lieu à statuer sur la proposition de règlement des intérêts pécuniaires et patrimoniaux des époux ; DÉCLARE irrecevable la demande de Monsieur [V] [W] tendant à ordonner la remise des vêtements