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538 résultats pour « vêtement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

69dd3082cdc6046d471e77b9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

l'encombrement des parties communes devant le lot 153 sur le marché CIFA et à libérer les partis communes de tous les équipements et installations qui s'y trouvent : cartons emballages, palettes, vêtements

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

S.E. VETEMENTS CHAUSSURES BARGE

SIREN 384027967Greffe du Tribunal de Commerce de dax

20/08/2026

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Dépôts des comptes

LE VETEMENT MODERNE

SIREN 552052938Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/08/2026

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Dépôts des comptes

VETEMENTS SALANSON

SIREN 027250117Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE NOUVEAU PALAIS DU VETEMENT

SIREN 334555406Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

F & F VETEMENTS ENFANTS

SIREN 448248369Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

13/08/2026

Voir →

TJ

CH4 JCP FOND

6a1607a0cdc6046d4707e8a2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au défaut d’isolation du logement, que l’entreprise mandatée par son bailleur n’est intervenue que six mois après avoir été alerté des problèmes d’humidité et qu’elle a été contrainte de jeter des vêtements

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7fb47251e2b2424b97f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Estimant que les vêtements vendus par Mme [P] [O], qu’elle indique être mineure et sous la responsabilité de Mme [E] [F], sur ses comptes Intagram et Tiktok portaient atteinte à ses droits, Mme [S] lui

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7fe47251e2b2424b9fa

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Estimant que les vêtements vendus par Mme [D] [T] sur ses comptes Intagram, Snapchat et Tiktok portaient atteinte à ses droits, Mme [V] lui a adressé une mise en demeure le 5 mai 2023.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418d04e0040aa3735d58c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par exploit du 14 octobre 2024, la société Dyp a fait délivrer à la société Retouches Tous Vêtements un commandement de payer la somme de 18.270,16 euros en principal, visant la clause résolutoire stipulée

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67081b0589f19e8c50f8d1b3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SOCIÉTÉ DE DISTRIBUTION DE VÊTEMENTS SDV à la S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

6633d7a0c0d3e3fe99d160a5

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

La marque "MODZ" n° 3 484 351 est enregistrée pour les produits et services suivants : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6610419ec9ea95b316fe1d17

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ou des vêtements reproduisant la combinaison des éléments caractéristiques des vêtements de ROSAE PARIS, -de s'abstenir de créer tout risque de confusion ou d'association avec ROSAE PARIS, ou de détourner

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a0407aea2f9efae430e897

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ORDONNANCE Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort FAITS ET PROCÉDURE 1.La société [T] [F] revendique des droits d'auteur sur une série de vêtements

Source officielle
TJ

Service de proximité

6946892f75782d5f06f4c4a2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [W] [T] s’est, par la suite, plaint de dégradations sur ces vêtements.

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

(ISSL) exploite une plateforme de vente en ligne, de vêtements et autres produits, accessible depuis le territoire français sous l'adresse « fr.shein.com », connue du grand public sous la dénomination

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6631324d19f939ca6242c0ad

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Madame [T] [O] explique avoir commandé à la Société MPC une malle de vêtements pour un prix de 1.566 €.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

6a0cd709cdc6046d473cfdba

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUGEMENT DU 18 MAI 2026 Dans la procédure de liquidation judiciaire de : Monsieur [V] [G] ayant exploité [Adresse 3] - [Localité 2] [Adresse 4] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] activité : Vente vêtements

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3da02c432ce7d11a70378

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

La société Bifratex se présente comme étant spécialisée dans le commerce en gros de vêtements de mode pour hommes.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6862fd7e0965901b97dc7155

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

-Vêtements. -frais de transport. -abonnement téléphonique et achat de téléphone. -Loisirs -Frais de santé non remboursés. -mutuelle.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la personnalité de leur auteur sur les différents imprimés et/ou modèles de vêtements revendiqués, ni en quoi ils se distingueraient d'une tendance de mode des vêtements de type « patchworks ».

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

Me CHASSANY WATRELOT ASSOCIES, avocats au barreau de LYONc/DEFENDEUR

67096b5c06866c0645d27115

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Les frais d’entretien des vêtements professionnels peuvent être considérés comme des frais professionnels et donc exonérés de charges sociales, dès lors que : - le vêtement demeure bien la propriété de

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e94f933ea43407b9104694

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il en va de même des « sous-vêtements ». 58.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet C

6a1605eecdc6046d4707c852

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [S] d’octroi de la jouissance du mobil-home qui constitue le domicile conjugal à titre gratuit, - fait défense à chacun des époux de troubler l’autre en sa résidence,  - ordonné la remise des vêtements

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfddb01eea4cf01a4187

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par constat du 8 septembre 2023 diligenté sur la base d’une ordonnance du juge des contentieux de la protection en date du 2 juin 2023, Me [R] a constaté la présence de vêtements suspendus sur des stoyacs

Source officielle