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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP référé
68e409c4681ed727f2a44485
1 octobre 2025
1 octobre 2025
demandé à [Localité 3] HABITAT de prendre toutes les mesures nécessaires pour que ces nuisances sonores cessent et notamment de faire intervenir un expert acousticien pour identifier la nature et l'origine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2bf1ab83ab779a7ba44f
3 avril 2024
3 avril 2024
et qu’elle a aperçu l’accident de la porte de l’appartement où elle intervenait et a été victime d’un second choc psychologique à la vue de son véhicule accidenté (à la suite d’un premier choc lié au bruit
Source officielleJEX cab 2
66964181f5112d8edd0588f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
réseau de la distribution de la vapeur vers les machines, notamment en sortie du local technique, permettant également de compenser en partie les effets dû à la dilation cumulée des canalisations à l’origine
Source officielleChambre 02
677d7ac8b032d83cfd3e6c73
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Les demandeurs ajoutent que leur préjudice de jouissance est également caractérisé par le désordre relatif aux mouvements anormaux des plaques à l'origine d'un bruit anormal en cas de phénomènes venteux
Source officiellePCP JCP fond
65aec13554a01215df779c7e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En l'espèce, il résulte de ces constats d'huissier que l'ouverture et la fermeture de la porte du parking sont à l'origine de bruit « généré par la mise en fonctionnement du contrepoids et au glissement
Source officielleREFERE
68e583610e2901d10fa5c73b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A réception du véhicule, Madame [J] indique avoir perçu un bruit au niveau de la boite de vitesses. La SAS RE UTILITAIRES a remplacé le câble d’embrayage le 27 octobre 2023.
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
678829fdc21c0e53e790de5e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Nous ignorons l’origine et la cause de ce bruit qui ressemble à des coups dans un mur.
Source officielleChambre 0 REFERES
69a198aacdc6046d47ec1457
12 janvier 2026
12 janvier 2026
bruits.
Source officielleQuatrième Chambre
69693dd3cdc6046d4770657d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le véhicule a présenté une fuite d’huile et un bruit anormal qui justifiaient un remplacement de la boîte de vitesses dont la prise en charge lui a été refusée.
Source officiellePCP JCP fond
662a9fbbc8a1343b8cd623a3
1 février 2024
1 février 2024
Il devra répondre de toutes réclamations faites par les autres locataires, notamment pour bruits, vibrations ou trépidations causés par lui, tout autre occupant de son logement ou par des appareils lui
Source officielleChambre civile 1
690d099c1f8a20b91000e10f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
- Seule la dépose du carter aurait permis de repérer l'origine du bruit et par conséquent d'avoir une idée sur l'état visuel des pièces.
Source officielleChambre 1
695d844e75782d5f06029408
6 janvier 2026
6 janvier 2026
faisceaux de clignotants avant n’ont pu être constatés que lorsque le véhicule a été mis sur un pont de levage et que l’expert considère nécessaires un démontage et une ouverture du moteur pour identifier l’origine
Source officielle4ème chambre 1ère section
6706c985f1d01e3c86f081df
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En particulier, après avoir relevé que l’origine des bruits anormaux – à savoir la poulie située sur le contrepoids – avait été décelée dès le 13 septembre 2011 puis confirmée le 23 septembre 2011 par
Source officielleCh 10 REFERES
69cef6bbcdc6046d47eab4b1
2 avril 2026
2 avril 2026
L’assemblée générale des copropriétaires du 24 mai 2022 a rejeté une résolution tendant à missionner un bureau d’études pour rechercher l’origine de ce bruit.
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e276fcdc6046d475ca71c
18 mai 2026
18 mai 2026
Les bruits persistants, la société SFHE a, par courrier en date du 27 mars 2025, convoqué Monsieur [Z] [D] afin d’évoquer les faits signalés. Il ne s’est pas rendu au rendez vous.
Source officielleRéférés Civils
69836323cdc6046d47e398a5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Enfin, s’agissant du bruit de goutte à goutte, si les demandeurs font état du constat par commissaire de justice pour tenter de justifier ce bruit (leur pièce n°16, p.21), ils ne justifient pas de l’origine
Source officielleService des référés
67f80d41cf40727a0043bb0d
10 avril 2025
10 avril 2025
et l'origine de ces bruits proviennent du fonctionnement de l'installation de climatisation.
Source officielle2ème Chambre civile
669ff707d9953d09165bce5f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
immeuble, très facilement accessibles depuis la voie publique, sont régulièrement occupés par des personnes extérieures à la résidence, sans domicile fixe, parfois très alcoolisées, lesquelle sont à l’origine
Source officielleChambre 1
69d57239cdc6046d47728b6a
7 avril 2026
7 avril 2026
généré par l’alarme de la société THIRIET, à l’origine de taux non conformes dans différentes pièces de leur maison, - le bruit provenant du fonctionnement sept jours sur sept et vingt-quatre heures
Source officielleREFERES
69dd4171cdc6046d471faa0c
13 avril 2026
13 avril 2026
[I] [V] est propriétaire des parcelles voisines, cadastrées section ZO n° 22, 84, 85 et 86, lesquelles avaient originellement une destination agricole. Par acte authentique du 22 septembre 2023, M.
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