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34 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a81d2b47a9d8cc0a64

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DKR PARTICIPATIONS ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL [8] (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT ; SA KLEPIERRE ; SAS KLEPIERRE

Source officielle

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TJ

REFERES 1ère Section

670d5c55ddfc18ec235b3aa5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société RENOVALYS 2, société civile de placement collectif immobilier, représentée par ADVENIS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d242439575e2f771c3

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

ICLASS MANAGEMENT C/ [N] [I], S.A.S.

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TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’ensemble immobilier est géré par une Association Foncière Urbaine Libre dite AFUL du centre commercial Grand [Z] (ci-après l’AFUL), dont le président est la société KLEPIERRE MANAGEMENT.

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TJ

1ère chambre

68e88b7a3ea43407b9fbb7e0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une expertise amiable du véhicule litigieux a été réalisée le 8 septembre 2023 par la société Alliance Management.

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TJ

PCP JCP fond

68e55b490e2901d10fa389f4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

S'il est établi, par la production de certificats médicaux, que Mme [E] [R] souffre d'asthme, et qu'elle s'est plainte de difficultés respiratoires depuis 2017, son médecin ayant précisé, le 12 janvier

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TJ

Référés civils

6824dde0b351f8463a00b821

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans ce cadre, elle a notamment fait appel à : la société [B] [F] ARCHITECTE, en qualité de maître d’œuvre de conception ; la SAS CETIS MANAGEMENT DE PROJETS, en qualité de maître d’œuvre d’exécution ;

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TJ

3ème Chbre Cab A1

6974dfb3cdc6046d47900bfd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

KLEPIERRE [Localité 14] LITTORAL, SNC KLEPIERRE MANAGEMENT, S.A.

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TJ

Contentieux général

6a15e387cdc6046d4705444f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [J] , concluait son rapport en préconisant le matage et harpage des fissures pour les deux maisons.

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TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557e1cdc6046d4770957b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

3536 AFFAIRE : Société DKR PARTICIPATIONS ( Maître Stéphane GALLO dela SELARL ABEILLE AVOCATS) C/ ASSOCIATION [Adresse 1] (Me Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT

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TJ

Pôle social

6967eb13cdc6046d474fcea6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

a peu parlé ; regrette d’avoir employé le terme de « terrorisme » alors qu’il voulait dire « violence » différence culturelle évoquée ; a évoqué aussi les remarques qui auraient été faites par son manager

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TJ

Pôle social

66335bafc0d3e3fe99cae436

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

des salariés ; qu’il existait bien à l’époque d’exposition de M [L] [W], une réglementation préventive contre les affections respiratoires et son employeur ne peut soutenir qu’il pouvait ne pas avoir

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TJ

TPROX Référés

665893856ef03ef1fcfc353b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

La compagnie d' assurance exposait que le taux de responsabilité était de 0% mais avec une franchise de 270€ ; Par courrier du 17 février 2023 la compagnie INSURANCE MANAGEMENT SERVICES (IMS) organe de

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67ed7c6fda9e15c5131fa67b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Si les défendeurs font valoir que le montant des travaux retenus par l'expert judiciaire au titre de la réfection de la cage d'escalier n'a pas lieu de l'être, ces travaux réparatoires étant sans lien

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TJ

Chambre 8 REFERES

696aa896cdc6046d47934826

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par courrier recommandé du 5 février 2025, Madame [N] [G] a mis en demeure la société ENTREPRISE [F] FRERES d'effectuer les travaux réparatoires des désordres affectant les travaux qu'elle a réalisés.

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TJ

Référés civils

65bd3f2446d547e419ff1a6a

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le montant des travaux réparatoires a été devisé à la somme totale de 44 587,97 euros TTC.

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TJ

Section des Référés

6a0e0f4bcdc6046d475ac57a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

intervenus entre le DPE réalisé par elle et celui effectué par la société V-Diags, ont impacté les résultats du DPE, * si une divergence d'étiquette énergétique était constatée, donner les solutions réparatoires

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413102fc178212f84e07

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

M. et Mme [T] ont alors contesté la pérennité de ces travaux réparatoires eu égard à l’aggravation des fissures.

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TJ

Référés civils

65a58422919da7c4f1789fca

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 477 COPIE A : Expert Régie Service du suivi des expertises EXPOSE DU LITIGE La SARL THAI ZEN SPA exploite un local à destination de salon de massage

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a206e5ccdc6046d47fd1b41

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

se borne à exposer que le choix du produit et sa couleur a été effectué par la SAS IRO et que les échantillons du produit fournis par la SA MAPEI FRANCE ont été remis à Madame [O], architecte projet manager

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