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1 346 résultats pour « installation d'une cheminée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Référés

697c38b7cdc6046d473312bd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

d’une cheminée et d’un conduit de fumée ; ils ajoutent que cette décision a été réitéré par assemblée générale du 24 octobre 2022 ; ils indiquent que les époux [M] ont tout de même fait installer un foyer

Source officielle

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TJ

JAF Cabinet 5

65c13a71d4f3671a27fa76a8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Concernant les travaux de réfection de la cuisine (12 445,89 euros), de réalisation d'une terrasse ( 19 278,60 euros) et d'installation d'une cheminée à foyer fermé ( 11 500 euros), il s'agit de travaux

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

67f050a702fc178212f87e56

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Quant à sa demande de voir “condamner in solidum RODRIGUES ETANCHEITE et l’installateur de cheminée au paiement des sommes suivantes en réparation du préjudice matériel : - 2150, 10€ HT soit 2365, 11€

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670ebe3a1c3411ff3456e997

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Au soutien de ses demandes, Monsieur [V] [K] expose que : - Monsieur [G] [D], son voisin, a installé une cheminée avec insert à son domicile qu'il utilise depuis le mois de septembre 2021 afin de brûler

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TJ

Chambre des Référés

65baa2ef59e460cd1e4131af

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Mme [H], précédente propriétaire du bien avait fait installer une cheminée à insert par la société SMI exerçant sous l'enseigne l'Atrier Francilien dont la réception est intervenue le 2 juillet 2013.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d3c9ea95b316fe1efe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En 2019, Mme [U] a souhaité faire installer une cheminée à foyer fermé dans son pavillon. Par de nombreux courriers, adressés tant à Mme [U] qu'au syndic ou encore à l'installateur, M.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b2af9dfd6229a4e5873265

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, la bailleresse reproche à la société [Localité 5] Auto Service et à la société Club Auto [Localité 5] d’avoir procédé à des travaux irréguliers faute d’avoir reçu l’accord de Mme [O] à savoir l’installation

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TJ

Référés

695d913a75782d5f06038516

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Plus précisément, il est reproché à la SAS FV BROCHETTES VIE d'avoir percé et installé une cheminé en façade et deux canalisations en sous-sol, et apposé une enseigne en façade.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f97da9e15c51320244e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

d’une part, et qu’il n’est pas non plus démontré que l’installation d’une cheminée faisait partie des demandes d’origine des propriétaires d’autre part ; qu’aucun élément n’empêche de valider les autres

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95205de0ebe408dac9e92

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

’objet d’une première modification consistant en l’installation d’une cheminée en inox puis d’une seconde tranche de travaux consistant en la rénovation de la couverture et le changement des tuiles.

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d609ca2273490db1078da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Monsieur [B] a ensuite fait procéder à l’installation d’une cheminée au cours de l’année 2013 par la société à responsabilité limitée FLAMME DES MONTS D’OR, exploitant sous l’enseigne “BRISACH”, puis à

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TJ

Chambre 1

69deaf19cdc6046d473f2a96

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ils font valoir un préjudice lié aux frais de désinstallation de la cheminée existante et d’installation d’une nouvelle cheminée et aux frais d’énergie, arguant qu’ils avaient l’intention de se chauffer

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eabddfc18ec235bcfe0

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

d'un poêle à bois à foyer fermé au sein de son appartement avec l'installation d'un conduit de cheminée débouchant sur le toit terrasse de l'immeuble sis [Adresse 1], et ce conformément à l'étude de projet

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TJ

Chambre 0 REFERES

69a193a5cdc6046d47eba435

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[C] à déposer le portail indûment installé sur le chemin d’exploitation en raison du trouble manifestement illicite qu’il génère, - assortir cette condamnation d’une astreinte de 100,00 euros par jour

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TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c218cdc6046d479d7c7c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

la cheminée.

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TJ

Chambre 1 section 8

68f92cd4de0ebe408daa0399

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 7 février 2020, Monsieur [O] [V] et Madame [E] [C] épouse [V] ont saisi le juge de la mise en état aux fins que Madame [T] [M] procède à l’enlèvement de la chaîne installée sur le chemin dit de la Boulade

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TJ

4ème Chambre

6a1602bdcdc6046d470787bc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle relève que les époux [B] ne sollicitent pas la remise en état du chemin mais l’aménagement du chemin en gravier ce qui constitue une amélioration.

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d54bc0d3e3fe99d14b4b

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Moyens des parties Les époux [U] exposant qu'ils ont utilisé librement depuis leur installation, à savoir depuis plus de trente ans, le chemin litigieux leur permettant d'accéder via le chemin communal

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TJ

Chambre procédure écrite

686594af72b7e1b6bf1e0187

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pierres le long du chemin, l’installation réduisant la largeur du chemin ; - en direction de l’entrée principale, devant le château, présence de plusieurs fils électriques, marqués pour certains avec

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753a6cdc6046d47277ab8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Au rez-de-chaussée, le commissaire de justice a constaté que « le toilette et le lave-mains n’ont toujours pas été installés », que « trois caches sont manquants sur les murs », que « plusieurs lignes

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