Sur l’originalité du dessin “Gaucho” Selon les demanderesses, “L’originalité de ce dessin résulte de la combinaison originale des caractéristiques suivantes : - L’équipement de la monture d’un Gaucho

d’écran faites en janvier et février 2021 versées en pièce n°7), sont des oeuvres originales qui reflètent la personnalité de leur auteur, indiquant les caractéristiques originales de celles-ci.Elle identifie

de leur originalité ; - les caractéristiques originales listées par la demanderesse ne relèvent au mieux que d’un style (équivoque en l’occurrence) qui se veut « aéré », et de la mise en œuvre d’un savoir-faire

L'originalité se distingue de la nouveauté, de sorte que l'œuvre protégeable est celle qui présente un caractère original, indépendamment de la notion d'antériorité qui est inopérante dans le cadre de

La société Eijffinger soutient que Mme [G] ne démontre pas l'originalité des œuvres concernées.

la Clef Revival » et « Cinema Revival » sont dénuées d’originalité et ne sont donc pas protégées par le droit d’auteur ; - Rejeter intégralement les moyens, demandes et prétentions de M.

La société AH Fashion se prévaut de l'originalité de chacun des imprimés litigieux, qu'elle présente comme des « compositions originales d'éléments visuels d'un style et d'un registre particulier choisis

Elle l’est également par la pochette de l’album divulgué le 27 juin 2000, sous titré “bande originale du spectacle musical Les dix commandements” (pièce [R] n°5).

Sur l’originalité des oeuvres “Hammer and Sickle”, 1976 [H] [WC] Pour justifier de l’originalité de cette oeuvre, la société ADAGP expose que “ L'oeuvre « Hammer and sickle » réalisée par [H] [WC]

L’originalité du titre La planète des singes n’est pas discutée, pas plus que la titularité des droits patrimoniaux d’auteur de M. [X]. Le livre écrit par M.

[H] [R] et l’originalité du logo qu’il revendique. La qualité d’auteur du logo litigieux a été reconnue à M. [H] [R] ci-dessus. S’agissant de l’originalité, M.

Sur le bien fondé des demandes au titre du motif WINONA - l’originalité du dessin : La société CARRE BLANC se prévaut de l’originalité du motif WINONA apposé sur ses parures de lit, qui reprend la légende

[W] fait valoir au soutien de l’originalité de la chaise, du bridge et de la table Luxembourg, qu’il a créé une version design, contemporaine et originale des sièges Sénat qu’il a réinterprétés avec ses

Il résulte donc de ces dispositions que l'assemblée générale ordinaire de l'association est convoquée de façon annuelle par le secrétaire général, et qu'une assemblée générale extraordinaire peut être

l'absence de caractère distinctif ; -la société BEAC faisait valoir ses droits d'auteur sur le titre Atlas des vins de France et le tribunal l'a déboutée de ses demandes en l'absence de caractère original

MOTIFS DU JUGEMENT I - Sur l’originalité de la solution Agicap Moyens des parties La SAS Agicap fait valoir que le logiciel qu’elle commercialise constitue une œuvre originale empreinte de la personnalité

une infraction

Réponse du tribunal 2.1 S’agissant de l’originalité de la création revendiquée 20.