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Une radiographie réalisée le 08 janvier 2024 a révélé que les électrodes s’étaient déplacées. Il a donc été nécessaire d’opérer à nouveau madame [C] le 15 mars 2024 afin de changer les électrodes.

La demanderesse précise que la mise en cause de l’organisme social susceptible de lui servir des prestations sera réalisée dans une seconde phase, au moment d’établir les responsabilités et de réclamer

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Elle sera en conséquence condamnée aux dépens du présent référé, à l’exclusion des frais de l’expertise ordonnée à la demande de Mme [W] et dans son intérêt exclusif, et versera à cette dernière, et à

Par certificat médical du 19 septembre 2020, Monsieur [T] [L] a déclaré une nouvelle lésion au titre d’une « discopathie inflammatoire L5-S1 opérée par arthrodèse antérieur L5-S1 intervention réalisée

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son point de vue quant à l'opération réalisée par le docteur [Y].

que cette activité n’est pas une activité économique et que, dès lors, les organismes qui en sont chargés ne constituent pas des entreprises au sens des articles 85 et 86 du Traité de Rome.

de coordonner les opérations d’expertise, d'entretenir les relations avec les parties et le juge chargé de suivre et contrôler l'exécution de la mesure ; Donnons à l’expert la mission suivante : Préalablement

[G], qui assistait alors le demandeur en qualité de médecin-conseil.

A cette audience, Monsieur [B] [O] a exposé avoir vu le médecin-conseil de la caisse avant que ne soit réalisée son opération du dos et des cervicales et que ce dernier pensait qu’après l’opération il

pitié Salpetrière PARIS VI), Diplôme deuxième cycle études médicales - 1989 (Faculté de Médecine Pitié Salpetrière Paris VI), Diplôme de Docteur en médecine octobre 1994, Faculté de Médecine Pitié Salpetrière