Elle indique qu’une autre plainte a été déposée le 4 décembre 2023 par la [1] elle-même pour dénonciation calomnieuse.

que de l’avis motivé du 2 avril 2024, que Madame [S], patientes aux antécédents psychiatriques connus, a été hospitalisée à la demande du représentant de l’Etat après avoir été interpellée pour dénonciation

’il a déposé entre les mains du procureur de la République le 9 mars 2023 à l’encontre de monsieur [W], de l’association COCKTAIL EVASION, de monsieur [F] [V] du chef de tentative d’escroquerie, dénonciations

tendant, pour les motifs qui y sont développés, au rejet de la demande et à la condamnation de Madame [R] [W] à payer à Madame [Y] [L] la somme de 8000 euros à titre de dommages et intérêts pour dénonciation

Ils font valoir qu’une fonctionnaire de police, Madame [P], a organisé son impunité en déposant plainte contre ces personnes et s’est ainsi rendue coupable de l’infraction de dénonciation calomnieuse.

En l'espèce, à l'appui de sa demande, Mme [G] [B] verse aux débats : - une plainte en date du 19 octobre 2023 qu'elle a déposée à l'encontre de Mme [T] [Z] pour des faits de dénonciation calomnieuse,

soit un crime soit un délit contre l'intégrité corporelle du défunt d'où il est résulté la mort, alors qu'il pouvait le faire sans risque pour lui ou pour les tiers ; 5° Celui qui est condamné pour dénonciation

retards dans la production des pièces demandées ; - que les faits imputés au conseiller de la banque constituent des accusations graves qui engagent la responsabilité des époux [K] notamment pour dénonciation

Monsieur [X] demande au tribunal de : - dire et juger Monsieur [F] [N] civilement responsable des faits fautifs d’alimentation d’animaux en contravention avec la volonté du propriétaire, de la dénonciation

porté plainte contre l'[6], plainte classée sans suite après que l'[6] a eu à s'en expliquer devant un officiel de police judiciaire et cette personne a été poursuivie par notre association pour dénonciation

procédure pénale n’ont pas vocation à fonder une demande de transmission formée dans le cadre d’une instance civile, sauf à instrumentaliser les juridictions dans le but de prévenir le risque de dénonciation

En retour, le 9/06/2022, il a déposé plainte contre l’acheteur pour dénonciation calomnieuse. M [N] a refusé de rembourser le prix de vente du véhicule en litige.

DB3S-W-B7I-ZWTZ Jugement du 08 OCTOBRE 2025 - Une plainte du 5 décembre 2024 pour usurpation d’identité, dont le contenu n’est pas transmis, - Une plainte déposée le 24 mai 2025 contre le docteur [X] pour dénonciation

soit un crime soit un délit contre l'intégrité corporelle du défunt d'où il est résulté la mort, alors qu'il pouvait le faire sans risque pour lui ou pour les tiers ; 5° Celui qui est condamné pour dénonciation

porté plainte contre l'ACER, plainte classée sans suite après que l'ACER a eu à s'en expliquer devant un officiel de police judiciaire et cette personne a été poursuivie par notre association pour dénonciation

du greffe du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Paris une déclaration d’inscription de faux incidente et vérification d’écriture visant le procès-verbal d’expulsion du 6 novembre et sa dénonciation

relève, comme violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage, les manoeuvres de Madame [N] [Z] épouse [C] notamment l’utilisation de l’enfant commun comme moyen de pression et la dénonciation

] [Y] [B] et Madame [P] [V] versent une plaine contre Madame [J] [L] du 21 novembre 2022 pour abus de confiance du 30 septembre 2021 au 20 décembre 2021, ainsi qu'une plainte du 8 mars 2023 pour dénonciation