[C] ne sont que des éléments des œuvres, ces éléments sont la reproduction servile (formes, dimensions, titres et matériaux) d’éléments originaux caractéristiques : les branches des luminaires Bouquet

d’originalité.

Sur l’originalité du dessin “Gaucho” Selon les demanderesses, “L’originalité de ce dessin résulte de la combinaison originale des caractéristiques suivantes : - L’équipement de la monture d’un Gaucho

[L] sont irrecevables en l’absence d’identification des contributions chorégraphiques revendiquées, celles invoquées étant très évasives, et en l’absence de détermination de leurs caractéristiques originales

À ce titre, il fait valoir l'originalité des photographies publiées, leur publication sans son autorisation constitutive d’une contrefaçon et l’absence de mention du nom de l’auteur constitutive d’une

de son auteur, lesquels peuvent résider dans les couleurs, dessins, formes, matières ou ornements, mais également dans la combinaison originale d'éléments connus.

S'agissant de ces quatre œuvres, la société Eijffinger conclut à l'absence d'originalité des œuvres et au défaut de démonstration de la contrefaçon.

[M], l’absence d’originalité de la conférence donnée par le demandeur, dans la mesure où celle-ci porte sur des idées non protégeables et appartenant au fonds commun des historiens, tandis qu’à aucun moment

L’originalité d’une oeuvre doit s’apprécier de manière globale, en fonction de l’aspect d’ensemble produit par la combinaison des différents éléments propres à l’oeuvre et non par l’examen de chacun de

En vue de faire échec aux prétentions adverses, la société GROUPE MULLIEZ FLORY invoque en premier lieu l’absence d’originalité du dessin litigieux.

La société [B] fait valoir l’absence d’originalité des chaise et bridge Luxembourg aux motifs que M.

L’originalité d’une œuvre de l’esprit doit être appréciée dans son ensemble au regard des différents éléments qui la composent ; elle peut résulter de la combinaison d’éléments connus lorsque celle-ci

Lorsque la protection par le droit d'auteur est contestée en défense, l'originalité d'une œuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend l'auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments

Lorsque la protection par le droit d’auteur est contestée en défense, l’originalité de l’œuvre doit être explicitée par celui qui s’en prétend l’auteur, seul ce dernier étant à même d’identifier les éléments

actes de contrefaçon par reproduction allégués par la société Sucré Salé ne sauraient être qualifiés en l’absence d’originalité de la photographie.

La société AH Fashion se prévaut de l'originalité de chacun des imprimés litigieux, qu'elle présente comme des « compositions originales d'éléments visuels d'un style et d'un registre particulier choisis

Lorsque la protection par le droit d'auteur est contestée en défense, l'originalité d'une œuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend l'auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments

Lorsque la protection par le droit d'auteur est contestée en défense, l'originalité d'une œuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend l'auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments