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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
67feb77f7a459da3dcdee839
3 avril 2025
3 avril 2025
DÉFENDEUR Monsieur [G], [J], [W] [S], né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Aurélie TEULADE, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de Me Virgine MOULET
Source officielleVENTES IMMOBILIERES
69837412cdc6046d47e61408
9 octobre 2025
9 octobre 2025
10/2022, Demeurant [Adresse 4] comparant en personne Débiteur saisi Madame [R] [U] [W] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] (40), Célibataire, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Virginie
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69737909cdc6046d476b997f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Madame [F] [C] [Adresse 4] [Localité 6] non comparante, ni représentée Monsieur [P] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laura ETIENNE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN substitué par Me Virginie
Source officielleChambre des Référés
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
, avocat au barreau d’ORLEANS, vestiaire :, Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Monsieur [Z] [P], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Gaëtane MOULET, avocat au barreau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658e9cdc6046d474733b2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 08 janvier 2026 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur
Source officielleChambre des Référés
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1551 Débats tenus à l'audience du : 14 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officielleJuge de l'Exécution
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
° N° RG 24/02632 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QAER TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6883e93c2a8fb67db7b4738c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[G] [J] CONTRE Mme [D] [C] épouse [J] Grosses : 2 Me Lionel DUVAL Me Virginie DESSERT Copies : 2 JE Saint Etienne Dossier Me Lionel DUVAL la SCP VILLATTE-DESSERT PARTIES : Monsieur
Source officielle5ème chambre 2ème section
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Adresse 6], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 507 648 053, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Virginie
Source officielleRéférés
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
réalisée dans ce cadre relevant une fracture de l’arc antérieur des 8ème, 9ème et 10èmes côtes droites ; Un compte rendu d’intervention réalisé le 31 janvier 2022 pour l’évacuation d’un hématome du mollet
Source officielleRéférés
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ne comparaissant pas; D'autre part, LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Louis-Benoît BETERMIEZ, président, LE GREFFIER : Samuel VILAIN
Source officielleService des référés
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3 avril 2025
3 avril 2025
[T] : “Qu’est-ce que c’est que ce vilain collant de mémère là que vous avez mis là ? Mais vous ne pouvez pas mettre un truc plus sexy ? Elle a un panty qui remonte jusqu’au-dessus du nombril !
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0242802fc178212f7e317
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle estime également que le risque de confusion est délibéré, car le vin litigieux est le seul autre blanc moelleux mentionnant une grive, sans logique réelle car il est vendu par un négociant de Bourgogne
Source officielle