GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

, particulièrement pour le tournage de Mai 2018 (une semaine), celui d'octobre 2019 (une semaine), et celui de novembre 2019 ; 2° des éventuels contrats d'assurance délivrés par les sociétés de tournage

de la SCP SCP TOURNIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0263 C/ S.C.I.

de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [U] [I] né le 10 Octobre 2001 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

10h51 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [P] [M] [N] alias Monsieur [X] [I], alias Monsieur [P] [M] [B], né le 18 Mai 2002 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

de tournoi minimal par mois, mais uniquement un nombre de tournois maximal à ne pas dépasser, à l’article 7, et des restrictions quant aux jours où les tournois peuvent être organisés, en lien avec les

Il explique que la collision avec le véhicule de Madame [X] a eu lieu alors qu’il tournait à gauche et que la voiture arrivait en face.

MARITIME en date du 06 Avril 2026, reçue le 06 Avril 2026 à 15h28 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [C] [V] [G] né le 14 Décembre 1995 à [Localité 2] de nationalité Sénégalaise Assisté de Me Charlotte TOURNIER

Au fondement de leurs prétentions, les sociétés font notamment valoir que l'article 12 du contrat d'architecte une clause attributive de juridiction aux profits des tribunaux de Tournai. 

] et Galaxie Presse, d’une part, - un versement de Galaxie presse sur le compte de l’association Plum’Air, dont [C] [W] était le président, afin de payer les frais de carburant occasionnés par les tournages

date du 06 Avril 2026, reçue le 06 Avril 2026 à 13h45 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur X se disant [P] [G] né le 25 Août 2003 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

TOURNIER BATIMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires

MINUTE N° : JUGEMENT DU : 04 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00764 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U7H4 CODE NAC : 72I - 0A AFFAIRE : SDC RESIDENCE LE CLOS DES TOURNELLES - [Adresse 1] C/ [W] [V] TRIBUNAL

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [S] [C] née le 12 Mars 1962 à TOURNAN EN BRIE (77220), demeurant 38 rue de Patis - 77220 TOURNAN EN BRIE en hospitalisation complète depuis le 29 septembre 2024

DO ARISTIDE BARREAU (RCS LA ROCHE SUR YON 433 765 492) C/ [F] [N], non comparant, non représenté Le 10/10/24 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à : - Me Cyril Tournade TRIBUNAL

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Matthieu Boccon Gibod, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2477, et par Maître Cyril Tournade

Elle conteste donc l’existence de droits d’auteur exclusif sur le scénario final utilisé pour le tournage.

de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER Copies électroniques : - Maître Marie-caroline JOUCLARD de la SARL JOUCLARD & VOUTE , Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER Copies : - Expert