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164 résultats pour « Tezza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69deac2ccdc6046d473eee85

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

SERVICES,condamner la société TEA SERVICES à payer 2.400 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile,condamner la société TEA SERVICES aux entiers dépens.

Source officielle

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Créations

VIGNE, Mélissa, Laetitia, TEZZA

SIREN 104148887Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

28/04/2026

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Dépôts des comptes

TEZZA ELECTRICITE

SIREN 892846932Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

12/12/2025

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Créations

TEZZA MULTI

SIREN 938697141Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

27/12/2024

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Dépôts des comptes

TEZZA ELECTRICITE

SIREN 892846932Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

12/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TEZZA ELECTRICITE

SIREN 892846932Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

28/02/2024

Voir →

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0cc7afcdc6046d473bc5ce

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

maison d’habitation, les consorts [Y] ont déclaré le sinistre à la BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD, devenue CNP ASSURANCES IARD, ès qualités d’assureur multirisques habitation, qui a mandaté le cabinet TEXA

Source officielle
TJ

Référés

67f9704e0ea89248182aa4d5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TERRA NOSTRA DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d63ea7c8c1120f1f41

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

La compagnie GENERALI a alors mandaté le cabinet TEXA pour l’analyse du sinistre.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82987228119c903226a86

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Par exploit extrajudiciaire délivré le 9 novembre 2022, la société TEFA a fait assigner la société IZA devant la juridiction des référés.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851de7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Ils ajoutent que des désordres sont apparus postérieurement et font valoir que les désordres allégués n’ont pas été solutionnés par la société TERRA LIGNA.

Source officielle
TJ

JCP

67f83498cf40727a004476b7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

UNIPERSONNELLE O'BUBBLE TEA .RCS [Localité 7] N° B 901 816 835.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c93bace64ddb46b908

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par acte notarié du 25 octobre 2013, la société OCCITANIE FLORE a cédé son droit au bail à la SARL TEA ROOM.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82983228119c903226a16

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MMB TERRA CREATIONS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Vanessa BOUCHARA de la SELARL CABINET BOUCHARA - Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0594 Décision du 17 janvier 2024

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab10c30bd4f0c3f6b7ef1

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

La SARL Terra architecteurs, pareillement représentée, a, par conclusions, formé les protestations et réserves d’usage.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

662163dcc8ec436236deab66

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

La société TEA STUDIO dispose d’un titre exécutoire en l’ordonnance du 19 octobre 2023.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a82989228119c903226acc

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

CREP AND TEA a maintenu sa position. Par acte d’huissier délivré le 24 mai 2023, Madame [O] [X] a fait assigner la S.A.R.L. CREP AND TEA devant le juge des loyers du tribunal judiciaire de Paris.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6786b8dfdf5b5c7d10ca5adf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CREP AND TEA. La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

69600722cdc6046d47aaea41

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TERA NOA [Adresse 1] [Localité 2] non constituée DÉBATS A l’audience du 05 janvier 2026 tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge et assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, Nous

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef65acdc6046d47eaad7b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L'EURL TERRA RENOVATION, 10. La SAS ABAS INSURANCE (établissement AXRE INSURANCE), en qualité d'assureur responsabilité civile et responsabilité civile décennale de la société TERRA RENOVATION, 11.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82987228119c903226a89

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FRENCH TEA EMPORIUM MARIAGE FRERES [Adresse 1] [Localité 5] représentées par Maître Anne-Judith LÉVY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1580 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298c228119c903226b15

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FRENCH TEA EMPORIUM MARIAGE FRERES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Anne-Judith LÉVY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1580 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

6984d018cdc6046d470f10b4

T. Judiciaire

11 juin 2026

11 juin 2026

RESEAU TERRA CONFORT, S.A.S. EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE, S.A.S. RESEAU OPTIQUE DE FRANCE (SERVICE UNIVERSEL DE TELECOMMUNICATIONS), S.A. ORANGE, S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65b0127db98137c17478d2f7

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TEKA [Adresse 6] [Localité 14] S.A.

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

6946e5bc75782d5f06054b94

T. Judiciaire

28 novembre 2025

28 novembre 2025

représenté par Me Brice DUMAS, avocat au barreau de POLYNESIE Madame [C] [A] épouse [HG] née le 16 Décembre 1967 à PAPEETE de nationalité Française demeurant MATAIEA PK 45.300 côté montagne BP 15615 TEVA

Source officielle