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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 5
69d5507ccdc6046d4770160f
7 avril 2026
7 avril 2026
dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme Sonia MOREIRA munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
Source officiellePS ctx protection soc 5
695d63fd75782d5f06005b7c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 06 janvier 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LAVAUX, Assesseuse Madame STEVENIN, Assesseuse assistés de Alexis
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3a5e74459e0c7ecf9c9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DES DOUANES DE BORDEAUX, DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE POITIERS Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP ARSENE TAXAND la SELARL LEROY AVOCATS Me Marie-amandine STEVENIN
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e5342d338c20d30f90
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/05942 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2BI2 AFFAIRE : Mme [G] [W] et consorts (Maître Steven LAYANI de la SARL
Source officielleJ.L.D.
65833fb13ea7c8c1129c0711
20 décembre 2023
20 décembre 2023
J’ai acheté quatre biens immobiliers dans le 18ème arrondissement rue Stefenson, un studio, rue Parmentier à Stains un F5 et deux rue Léon ce sont deux magasins qui sont en location.
Source officielle2ème chambre Cab4
668d7ec353e3bdd077866e13
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[A] [P] (Maître Steven LAYANI de la SARL UNIT AVOCATS) C/ Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES () DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f7b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PARTIES DEMANDERESSE Madame [F] [T] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5], Immatriculée à la sécurité sociale sous le N° [Numéro identifiant 1] représentée par Maître Steven
Source officielleChambre Civile 2
67f57142bbf04ef7857bca8b
3 avril 2025
3 avril 2025
Par acte authentique reçu le 9 juin 2018 par Maître [L] [O], notaire associé à [Localité 7] (Ain), Monsieur [S] [P] et Madame [K] [Z], son épouse, ont consenti à la société en nom collectif Bérardet-Stevens
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a206e0dcdc6046d47fd14f4
21 mai 2026
21 mai 2026
Steven WARGNIER Composition du tribunal : Présidente : Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur : Monsieur Julien DEMARE, Assesseur employeur Assesseur : Madame Sylvie GERAUT-DESBORDES, Assesseur salariée
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
695c167875782d5f06e447d6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me Steven LAYANI Le 15 mars 2024 à Me Julien AYOUN Le ...........................................................
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d551e9cdc6046d47702cf0
7 avril 2026
7 avril 2026
le siège social est sis IMMEUBLE “[Adresse 2] représentée par Mme [U] [F] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d5507acdc6046d477015f9
7 avril 2026
7 avril 2026
2], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme [H] [B] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6cb72b5e5e648cb2669
7 juillet 2025
7 juillet 2025
le : 16 Juin 2025 N° RG 25/01416 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6GWL PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [F] [W] né le [Date naissance 3] 2002 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Steven
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d5506fcdc6046d4770150b
7 avril 2026
7 avril 2026
DÉFENDERESSE CPAM DE LA SEINE-[Localité 2], dont le siège social est sis [Adresse 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
Source officielleExpropriation
69d54f0bcdc6046d476ffc03
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LE STEVENS Le Juge de l’expropriation du Tribunal judiciaire de LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu par mise à disposition au greffe, en son audience du 06 Octobre 2025,
Source officielleRéférés
6a1763b4cdc6046d4728be4d
22 mai 2026
22 mai 2026
MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00555 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U35L NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Edouard JUNG à Me Steven MOURGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE
Source officielleJCP
69dd3fdccdc6046d471f8e8d
13 avril 2026
13 avril 2026
Jugement du : 13 avril 2026 La présente décision est prononcée le 13 avril 2026 par sa mise à disposition au greffe de la juridiction ; Sous la présidence de Monsieur Laurent STEVENIN
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d551cccdc6046d47702b06
7 avril 2026
7 avril 2026
pouvoir spécial DÉFENDERESSE [2], dont le siège social est sis [Adresse 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
Source officielleJAF Cab 5
68153ac081a9051a41bd5493
1 avril 2025
1 avril 2025
Madame [C] [U] épouse [K] née le [Date naissance 5] 1984 à [Localité 16], demeurant [Adresse 4] ayant pour avocat Me Nadia EL BOUROUMI de la SCP GONTARD & ASSOCIES, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Steven
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d551dbcdc6046d47702c27
7 avril 2026
7 avril 2026
dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme Sonia MOREIRA munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
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