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1 276 résultats pour « Rostaing-Tayard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15a85819597271e4a81

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [R] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5], ETAT D’EDO (NIGERIA) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Isabelle ROSTAING-TAYARD

Source officielle

Page 1 sur 64

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

SARL ROSTAING P & F, ROSTAING TAYARD, Yves

SIREN 517440681GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

29/10/2009

Voir →

TJ

2ème Ch. Cabinet 5

67a50a3de6367a63fbf3d017

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

conseil le 10 Octobre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [P] [W], [U] [G] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle ROSTAING-TAYARD

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff257d9953d09165ae7b7

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

VICTORIA CAPITAL, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isabelle ROSTAING-TAYARD, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant représenté Maître Louis PIEROT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Ventes

65a18fa10ddb7789269596bd

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

. : N° RG 22/00020 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WR6T Le Grosse et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 Me ROSTAING-TAYARD - 1919 SELARL ELECTA JURIS - 332 Copie : LA SELARL HOR ENTRE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cb004cdc6046d473a080c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 DÉFENDERESSE Société AIR SENEGAL, dont le siège social est sis [Adresse 2] Non comparante représentée représentée par Maître GILDAS ROSTAIN

Source officielle
TJ

JLD

69d41060cdc6046d47555a00

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

L’avocat de la Préfecture : Il y a une demande de routing le 1er avril. L’intéressé déclare : Tous les papiers pour mes problèmes de santé sont là.

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

686d609fa2273490db10793d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D. a fait connaître son accord sur cette demande, et renonce par conséquent à ses demandes reconventionnelles.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b678df5b5c7d10ca50c8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D, exerçant son activité sous l’enseigne CARECO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c576

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

GROSPEILLET TALLARD BEVILACQUA ARCHITECTES, [Y] [N], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne DYPTIQUE C/ S.A.

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TJ

3ème chambre 2ème section

67f0244002fc178212f7e678

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

HELTA [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Véronique HELLOT TALARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0757 S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

659d98cbaa704a07f492d2b9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DEMANDEURS Monsieur [OP] [J] [Adresse 2] [Localité 47] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c75e41137cbf9fc3f34

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [MH] [LI] [AH] [P] [Adresse 7] [Localité 22] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc3a2e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [W], [O], [F] [N] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6229

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

plaidant au barreau de PARIS Monsieur [MW], [F], [G] [GS] [Adresse 2] [Localité 20] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me

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TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c5c1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BEVILACQUA ARCHITECTES ;la société d'assurance mutuelle MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualité d'assureur de la SARL GROSPEILLET TALLARD BEVILACQUA ARCHITECTES ;la SASU GAUTHIER ;la SASU PERRIER

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c57b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BEVILACQUA ARCHITECTES ;la société d'assurance mutuelle MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualité d'assureur de la SARL GROSPEILLET TALLARD BEVILACQUA ARCHITECTES ;la SASU GAUTHIER ;la SASU PERRIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a14c0cacdc6046d47eb80c5

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

souligne au titre de fin de non-recevoir un défaut de production du registre du CRA actualisé et sur le fond une démonstration insuffisante des perspectives d'éloignement en l'absence de production du « routing

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

66a3ff72c63cd64a75c681c9

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON ET : Madame [O] [N] épouse [J] demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Maître Isabelle ROSTAING-TAYARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6717f1af6d8b1985f4603d6f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[K] [T] - CPAM DES YVELINES - Me Marc TABARY N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE JEUDI 03 OCTOBRE 2024 N°

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

AXA FRANCE IARD assureur sté DOITRAND Représentant : Me Gildas ROSTAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0429 Société COVEA RISS Représentant : Me Virginie FRENKIAN SAMPIC, avocat au barreau de

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