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822 résultats pour « Pierre LE BELLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab1

670819d989f19e8c50f8bffa

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[E] [M] (Me Pierre LE BELLER) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d48495a68a7746ee74cc9c

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

LE BELLER, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [I] [B] né le 01 Décembre 1965 à [Localité 8] (13) demeurant [Adresse 5] (en sa qualité de caution solidaire) - [Localité 4] représenté par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d01d5bcdc6046d47068880

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LE BELLER de la SELARL COMPAS AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [W] [D] née le 29 Juillet 1992 à [Localité 1] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Pierre LE BELLER de la SELARL

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fd37cdc6046d47af57bc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SNC HAYWEN (Me Pierre LE BELLER) C/ Monsieur [Z] [M] (Me Julian METENIER) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6966b2d1cdc6046d472f2d6b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Or il résulte du rapport d'expertise que : - Mr [Z] a expliqué qu'il ne s’agissait pas de « quelques pierres éparses » mais bel et bien de pierres déposées en limite de propriété ; - dès lors, ces pierres

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551d3cdc6046d47702b6e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par dernières conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 29 janvier 2026, la société BEG INGENIERIE sollicite : «Vu les pièces versées aux débats, Vu les articles 384 et suivants du Code

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd99cdc6046d473d7d64

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Par acte du 27 octobre 2020, la SCCV LES 3 BECS PROMOTION (maître d’ouvrage) a confié à un groupement, composée de Monsieur [O] [S], architecte, et du BE CERTIB, la mission de maîtrise

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TJ

18° chambre 1ère section

66104194c9ea95b316fe1b9f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Par acte extrajudiciaire du 26 mars 2021, la société ANJOU BELLES FEUILLES a fait signifier à la société BEE DISTRIBUTION un commandement de payer visant la clause résolutoire sous le délai d'un mois,

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TJ

Chambre 9

679aa1a4e9a46d1f5a76918f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [B] et la SNC FROMAGERIES BEL sont liées par deux contrats : - Un accord cadre entre la SNC FROMAGERIES BEL et l’Association des Producteurs BEL OUEST (APBO), - Un contrat d’application entre

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TJ

Service des référés

677ecfd5b01eea4cf01a409a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La pharmacie Metro Bel Air sera donc condamnée à verser cette somme à titre provisionnelle.

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TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LE BEL AIR, sis [Adresse 3], S.A.

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TJ

2ème chambre 2ème section

6704268f8d5cd4a875912751

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

la demande de la SCI BEL AZUR ; Vu l'ordonnance du 16 mai 2022 du juge de la mise en état constatant les désistements partiels d'instance et d'action des SCI BEL AZUR, SARL COLPORTEUR BOUTIQUE et de

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TJ

1ère Chambre

6a0f75f1cdc6046d477e700d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La SARL Bel Abri France ne formule aucun moyen en défense sur ce point.

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TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae67e97b8c1829979401

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de 1500 euros au titre des dispositions de l’article 700 du CPC Condamner la Société BEL ABRI ainsi que la Société SEFNA aux entiers dépens.

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TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f867acdc6046d477fe409

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame [Y] [F] fait valoir au soutien de sa demande qu’elle a confié à la SAS 5 A SEC exerçant sous l’enseigne BEL ET BLANC, représentée par Monsieur [M] [V] sa robe de mariée.

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TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab091329eb3db7c27c5f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

BEL AIR, M.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e6aaacbea0fe684bb0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BEL AIR Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6983f057cdc6046d47f36b28

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En l’espèce, il n’est pas contestable qu’un contrat de fourniture d’eau a été passé entre la SAS SUEZ EAU FRANCE et la SCI BEL INVESTISSEMENT / M. [T] [U] à compter du 05 juillet 2018 (pièce n°1).

Source officielle
TJ

Service de proximité

6716ac23b098d256e100a050

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 3] c/ Société BEL AIR MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02106 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWLQ Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copie délivrée

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

Portalis DBZI-W-B7J-E47W S.C. SCCV LES TERRASSES DE LA PLAGEc/S.A

69d98359cdc6046d47d295fb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La mission de revêtements des sols et de la faïence a été confiée à la société LE BEL ET ASSOCIES, assurée auprès de la SMABTP.

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