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9 résultats pour « Pierre CHICHKINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

6781752b6d34da2cbdcda6b8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

par Me Charlène ROCHER, avocate au barreau de RENNES, DEFENDEURS AU REFERE : Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bertrand MERLY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Pierre

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175256d34da2cbdcda6a7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

5.000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 881 638 373, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bertrand MERLY, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Pierre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89402ef4af38960cc6d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DU 04 Avril 2025 AFFAIRE N° RG 21/01129 - N° Portalis DBYC-W-B7F-JSMP 89B JUGEMENT AFFAIRE : [U] [O] C/ S.A.R.L. [13] CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE SARL [D] Pièces

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefe00b848dd6814c676b9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En l’espèce, la SAS CHICKEN FOOD ne justifie pas de sa situation financière.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd7d

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Toutefois, il n’est pas justifié par la production des statuts constitutifs de la société CHICKEN CITY, ni de son extrait KBIS que ces derniers aient la qualité d’associés de la société CHICKEN CITY ;

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6633d41fc0d3e3fe99d13aa2

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

En l'espèce, la société Royal Chicken justifie à l'audience que cette pièce a été envoyée à son contradicteur par courrier électronique la veille de l'audience à 15 h 02.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396219f939ca6242ee90

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

KINESI, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 12] représentée par Me Antoine CHEVALIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Pierre CHICHIKINE, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64a02ef4af38960c2cd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

de 7 000 euros auprès de « [...] », - un deuxième paiement de 7 000 euros auprès de « [...] » - un troisième paiement de 20 euros auprès de « [N] » - un quatrième paiement de 20,60 euros auprès de « Chicken

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9eec432ce7d11a7015c

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Elle commercialise des dessous et des maillots de bains dans des magasins à l’enseigne « Chichi Castelnango » et sur le site internet , notamment un modèle de maillot de bain dénommé

Source officielle