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10 résultats pour « Pascal HIPPERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69d4104acdc6046d47555872

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

Vous deviez prendre un avion hier au départ de Roissy Charles de Gaulle ? Ce n’est pas vrai. Vous ne deviez pas prendre un avion hier ? Non, ce n’est pas vrai.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68deab256af9fd1f809131e6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Y] [K] [W] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Anne laure HIBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [P] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Anne laure HIBERT, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b7f59d858823c56e0968af

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01850 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YG6R ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 JANVIER 2024 MINUTE N° 23/04125 ---------------- Nous, Madame Christelle HILPERT

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7db157826b3445979bf

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Lors du délibéré Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Pierre GUILLOUT, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Isabelle SANCHEZ greffier lors des débats et Pascale

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TJ

JLD

67f6d0d1a9d5adc260623bdc

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/530 Appel des causes le 09 Avril 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/01536 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-[Immatriculation 1] Nous, Madame METTEAU Pascale

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185620

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Le prix des pensions par cheval était de 380 euros par mois pour Pauline, Babylone et Quirikou et 200 euros par mois pour Hieros.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670577121296b51ba2b263e1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

relevant pas de l’administration pénitentiaire de la personne désignée dans la requête visée ci-dessous , pour une période de vingt sixjours ; Vu l’ordonnance en date du 08/09/2024 n°24/1238 de GAND Pascal

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67880ca9c21c0e53e790818a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES 14 Janvier 2025 2ème Chambre civile 28A N° RG 17/03015 - N° Portalis DBYC-W-B7B-HIPE AFFAIRE : [I] [C] épouse [G] [D] [C] [K] [C] épouse [M] C/ [X] [C] épouse

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b2b329fd6229a4e58a3a56

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

représentée par Maître Pierre-marie DURADE-REPLAT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre d'un projet de construction d'une maison individuelle sur une parcelle

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TJ

Première Chambre

67ec3415dd062d9f810e2806

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 32], 2ème le 16 septembre 1965, Volume 3804, n° 14.11 Le numéro [Cadastre 14] étant constitué d’un pavillon de quatre pièces principales avec le droit de jouissance et d’usage privatif d’une parcelle

Source officielle