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161 résultats pour « Paoletti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

69d80e83cdc6046d47b0a916

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AU BON PAIN DE [Localité 3], AU FOURNIL DE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Grégory PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE A l’audience publique tenue le 09 Avril 2026, Nous Céline

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELAS PAOLETTI NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 987856325Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

26/07/2026

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Dépôts des comptes

PAOLETTI

SIREN 849528674Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS PAOLETTI

SIREN 852382431Greffe du Tribunal de Commerce de gap

21/06/2026

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Créations

PRADEL, Annie, Christiane, Thérèse, PAOLETTI

SIREN 408960946Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

09/05/2026

Voir →

Créations

PAOLETTI, Lanna, Marie, Phiu

SIREN 103431870Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/04/2026

Voir →

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc4366

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[W] [G] a été embauché par la société PAPETERIE DE BEGLES à compter du 3 septembre 1990 en qualité d’ouvrier papetier avec la qualification OHQ, coefficient 175.

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d888575782d5f0602e6e1

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[Adresse 7] C/o son syndic, Cabinet PAOLETTI [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : S.C.I.

Source officielle
TJ

JCP CTX

69600cc3cdc6046d47ab45f4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

VALENTINI & PAOLETTI, avocats au barreau de GRASSE substitué par Me Jean-Baptiste LAPEBIE, avocat au barreau de PAU ET : DÉFENDEURS M.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c9ecdc6046d47085045

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1 CCC DOSSIER + CCFE Me ROMEO + CCFE Me PAOLETTI Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026 S.C.I.

Source officielle
TJ

TJ PROCED ORALE HORS REF

696564f3cdc6046d4711a9ae

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Karine BLEUSE PARTIES DEMANDERESSE Association VAL’HOR SIREN 431.985.183 dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante représentée par Maître Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8bd33109fd079b72d3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bien que régulièrement citée, la société PAOLACCI ne s’est pas fait représenter à l’audience du 27 mai 2025.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

67eed443b848dd6814c5ecdb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AON FRANCE (la SELARL VALENTINI & PAOLETTI) C/ M.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

66ec7619bf8acf9bcb63ed02

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DOSSIER N° RG 23/08882 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KCUU MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Maître Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI 2 expéditions

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a0b3e23cdc6046d4717574d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

GM DEVELOPPEMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE, Me Christophe

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

681518c581a9051a41bced89

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DB3D-W-B7I-KK6H MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Maître Laurent LATAPIE de la SELARL LAURENT LATAPIE AVOCAT, Maître Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824cf228119c903217002

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

En application des articles 1104, 1787 et 1353 du code civil, il appartient à la SARL PAILLET TPA de démontrer que M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66902185766d1156dbbeccd9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

797546769 dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice,, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat la SELARL VALENTINI ET PAOLETTI

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7df3ccdc6046d470ffd4a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

domicile fixe Comparant assisté de Maître Romain FORGETTE avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND TUTEUR [Localité 3] MARINE D’AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, régulièrement avisé parlettre

Source officielle
TJ

Service des référés

697e9880cdc6046d4777df73

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS - #E1601 DEFENDEUR Monsieur [P] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Lucile JOURNEAU, avocat au barreau de PARIS - E0184, avocat postulant et par Me Grégory PAOLETTI

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65bd401246d547e419ff3783

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

sis [Adresse 5] - [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b360da7cb996dcb5dfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sophie LADET, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [M] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Natacha JULLIEN-PALLETIER

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67005c35c34eb4cc857ff151

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame PALEZIS

Source officielle
TJ

JCP

67f83465cf40727a00447426

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[L] [S] né le 18 Décembre 1974 à ARLES (BOUCHES-DU-RHONE) 240 Chemin Du Bois Du Devois 30131 PUJAUT représenté par Maître Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, avocats au barreau d'AVIGNON

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6c5cdc6046d4791a262

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Cet accident était survenu le 26 août 2016, dans les circonstances suivantes : « déballait une palette de panneaux. En déballant une palette de panneaux est tombé sur la main droite ».

Source officielle