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61 résultats pour « Noyaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

6a1606c3cdc6046d4707d84d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Première Chambre civile, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDEUR au principal Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1] situé [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice, NOYAU

Source officielle

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TJ

Charges de copropriété

6631374019f939ca6242e494

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

NOVALE AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Olivier FARGETON - #213 représenté par Me Olivier FARGETON - #213 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Olivier PERRIN, Vice-Président Assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e55adf5b5c7d10cacd1c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Juge, Madame [B] [U] présente à ce jour des idées délirantes multithématiques, un effondrement de l’humeur qu’elle impute au diagnostic de sa pathologie, ayant occasionné une tentative de suicide pas noyade

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242202fc178212f7e276

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CARDINAL PARTICIPATIONS 24 rue Auguste Chabrières 75015 PARIS représentée par Maître Nicolas DUVAL de la Société NOUAL DUVAL, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0493, Maître Alexandre

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6896410a0279fffe84332025

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0493 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il a dans ce cadre été "fortement exposé aux poussières de silice issues de la sablure de moulage et de la manipulation des noyaux siliceux".

Source officielle
TJ

JLD

67f038ff02fc178212f83338

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

’il résulte des éléments administratifs et médicaux transmis par le Centre Hospitalier que Mme [K] [R] est hospitalisée à la demande d’un tiers depuis le 24 mars 2025 pour tentatives de suicide par noyade

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b7fe4b5292aaa66303e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

421 100 645 dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Nicolas DUVAL de SELARL NOUAL

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61ea4fb290a3460742d0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 26 janvier 2024, que Madame [H] [J] a été hospitalisée à la suite d’une tentative de suicide par noyade

Source officielle
TJ

1ère chambre

S.A.R.L. SICANNc/S.C

68d455c56a4025c174c55848

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SICANN, sise Domaine de Kerbillec - 56450 THEIX-NOYALO Représentée par Maître Nicolas MALLEBRERA de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT, avocats au barreau de VANNES ET

Source officielle
TJ

Service des référés

6a15e72bcdc6046d47058cb4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

S]-[R] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Sara NOURI-MESHKATI, avocate au barreau de PARIS - #D1468 DEFENDERESSES La S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELEURL NOUAL

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6682edfcd7288dcb2a00da79

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

heures, de la décision de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé que [I] [U], patient non connu du secteur psychiatrique, a été hospitalisé le 20 juin 2024 suite à une tentative de suicide (par noyade

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbab6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

De surcroît, les attestations d'anciens collègues de travail de Monsieur [P] révèlent que ce dernier a monté les noyaux " manuellement à la vitesse de 103 tirs/heure pendant toute la nuit "avec soufflage

Source officielle
TJ

JLD

6704487f8d5cd4a875994106

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

menace à l’ordre public doit s’apprécier au regard de l’ensemble de la situation de l’étranger et non seulement au regard de ses antécédents judiciaires, que les éléments composant l’ordre public sont notallement

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279b7cdc6046d4703e7d1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En l’espèce, il résulte des certificats médicaux des 24 et 72 heures, et de l’avis motivé rédigé par le Dr [S] que Mme [O] a été hospitalisée dans un contexte de tentative de suicide par noyade.

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TJ

Service des référés

668c2e72894f7f4d2e0a91d0

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Localité 6] représentée par Maître Marie-sophie LANGERON, avocat au barreau de PARIS - #A0493 Madame [J] [Y] épouse [H] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbc9a9d5adc26061f185

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Au cours de l'exécution des travaux, une difficulté est apparue concernant la réalisation du noyau en béton armé destiné à recevoir l’escalier principal hélicoïdal nécessitant une adaptation du projet.

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f4166a4e0040aa3735cc01

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

500,00 € par jour de retard dans le délai de 15 jours à compter de la signification de l’ordonnance à rendre :* son acte de propriété du bien immobilier sis [Adresse 4], acquis en mai 2019 de la SCI DE NOYELLES

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TJ

Contrôle HSC/IC

678eba73bfd75b73b3e43bf1

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

[S] [Z] avait été admis aux urgences du CHU via les forces de l’ordre devant des propros suicidaires par noyade avec remise de ses papiers bancaires à la banque et destruction de ses pièces d’identité

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TJ

7ème Chambre

67004398c34eb4cc857b9508

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En définitive, le marché a été attribué à l'entreprise NOVALEX, seule candidate, pour un montant de 1.700.201,68€ HT.

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