Elle a aussi noté deux tuiles cassées et des défauts de fixation de la soudure du recouvrement zinc entre le couloir d’évacuation du chéneau et les tuiles du toit.

Il était noté qu’elle souhaitait mettre un terme au contrat et resterait en activité jusqu’au 12 août 2023, date à laquelle, elle remettrait tous les équipements mis à sa disposition.

[P] [L], et d’autre part les sociétés NOÉ.

en bon état ou neuf lors de l’entrée dans les lieux, tandis qu’à la sortie il est noté des taches sur les murs à mi hauteur, quatre gros trous rebouchés grossièrement et la toile en périphérie abîmée

Il est noté sur le rôle que seul le SDC du [Adresse 10] a été convoqué .

Elle a noté la présence de stigmates d'eau, de moisissures et de fluorescéine sèche sous la baignoire de l'appartement mitoyen, ainsi que la dégradation des joints périphériques.

Sans réponse, ils ont fait constater cette situation par commissaire de justice le 11 mars 2025 : celui-ci a noté la présence de la chambre de tirage au centre de la chaussée et l’absence d’un regard de

Il est enfin noté une hypoesthésie franche dans ce territoire.

Maître [G] [A] entendu en ses observations : j’ai trois choses à faire valloir: violation des disposition de l’article L 741-3 du CESEDA, sur la vulnérabilité, c’est noté qu’il n’a pas d’obsertaion et

Aux termes d’un rapport établi le 4 avril 2025, l’expert amiablement délégué par cette compagnie a noté que le chantier restait à terminer.

Syt Technologies, de sorte qu’il a noué de nombreuses relations dans ce secteur de clientèle (forces armées, forces de l’ordre, pompiers et personnel de secours), - que M. [D] a embauché M.

Il porte la mention d’une mise en service ou d’une remise à neuf le 15 mai 1969 et, certains éléments sont notés comme « défraîchis ».

par son conseil, a sollicité la rectification de l’erreur matérielle affectant l’ordonnance RG 24/20425 rendue le 17 décembre 2024 par la présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, en ce qu’il est noté

Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient.

Il est noté que la présentation de la patiente peut faire penser, au premier abord, à une symptomatologie psychotique de type schizophrénique.

de goutelettes sur le plafond était déjà mentionnée lors de l’entrée dans les lieux ; la mise en jeu et le réglage du placard de la chambre n’est pas mentionné dans l’état des lieux sortant ; il est noté

L’abattant des W.C. dans les toilettes, mentionné comme étant « neuf » lors de l’entrée dans les lieux, est noté comme étant « cassé » lors de la sortie des lieux.

Dans un rapport daté du 09 avril 2025, la société CIMEO a noté des traces d'infiltrations et des dégradations du plancher haut de la cuisine de l'appartement de Monsieur [A] [X] et Madame [I] [O], côté