ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

ETOILE DES NEIGES B demeurant SARL MERLETTE RESIDENCES - Etoile des Neiges - 05170 ORCIERES-MERLETTE représentée par Me Marc ANSELMETTI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDERESSE : S.C.I. 2KG

[W] ne formule aucune demande contre la société NEILA AUTO.

L’ECRIN DES NEIGES, S.E.L.A.R.L.

Le GAEC RECONNU DES NEIGES justifie ainsi de l'existence de possibles désordres affectant son véhicule.

avocat au barreau de CHERBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Laurence MORIN, Vice-Présidente (rédacteur) Assesseur : Emilie GEAY, Juge Assesseur : Alice SAINSILY, Juge Greffier : Christine NEEL

demeurant [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Laurence MORIN, Vice-Présidente (rapporteur) Assesseur : Emilie GEAY, Juge Assesseur : Caroline BESNARD, Juge Greffier : Christine NEEL

est donc parfaitement normal qu’il y ait un changement de type de neige.

NEBLE GIRAUD, [K] [L] [M] [X] Grosse délivrée à Me GARCIA à Me CASANOVA à Me OLLIE à Me BERLINER Expédition délivrée à Me DABOUSSY le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet

Madame [E] [X] épouse [Z] née le 29 Avril 1990 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Monsieur [A] [Z] né le 11 Août 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Romain NEILLER

Les ventilations sur l’ancienne cuisine ont été arrachées par la neige.

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2025 EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier en date du 24 octobre 2024, le Syndicat des propriétaires LE SAINT CLAIR sis Village du Front de Neige

EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/02578 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PYH MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025 à Me RUEDA-SAMAT Copie certifiée conforme délivrée le 07 janvier 2025 à Me NEILLER

décembre 2023 soutenues oralement ; Vu les observations écrites de la société Elogie-SIEMP visées le 01 décembre 2023 soutenues oralement ; Vu les conclusions d'intervention volontaire de la société Nell

la société ALLO TAXI 80 a sollicité auprès de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Somme le conventionnement des autorisations de stationnement n° 3, 4 et 5 situées sur la commune de Nesle

TRIBUNAL : Président : David ARTEIL, Président Assesseur : Laurence MORIN, Vice-Présidente Assesseur : Marie LEFRANCOIS, Vice-Présidente Greffier :Pauline BEASSE, Greffier lors des débats et Christine NEEL

Nachida CHORFA Greffier lors des débats........................................................Madame SCHWARTZ Viviane Greffier lors du prononcé.................................................Madame Neila

en Chambre du Conseil COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : David ARTEIL, Président Assesseur : Laurence MORIN, Vice-Présidente Assesseur : Marie LEFRANCOIS, Vice-Présidente Greffier : Christine NEEL