CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

919 résultats pour « Moisson »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Procédures orales

668c3d6e894f7f4d2e0e4de1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MOISON ET ASSOCIES FAITS ET PROCEDURE Par requête reçue au greffe le 18 décembre 2023, Madame [D] [K] a saisi le Tribunal judiciaire de NANTES d’un litige l'opposant à Monsieur [J] [Y] et la SAS MOISON

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9eea2f9efae42e2201

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AIC ILE DE FRANCE Représentant : Me Elisabeth MOISSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0965 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03aa0ea2f9efae42e2615

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AIC ILE DE FRANCE Représentant : Me Elisabeth MOISSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0965 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3da26c432ce7d11a70667

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

MALIANE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SELARL MOREL-CHADEL-MOISSON, prise en la personne de Me Romuald MOISSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0105 DEFENDEUR Monsieur [V] [I]

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d630bd4f0c3f6a839a

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Régulièrement assignée, la société Savane et Mousson Restaurant 2 n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

671015952b8bce2aff39f7c4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

24/00861 N° Portalis DB3R-W-B7H-ZGE3 N° Minute : 24/ AFFAIRE [Z] [D] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [Z] [D] [Adresse 5] [Localité 7] Comparant et assisté par Maître Romuald MOISSON

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

68e413cd681ed727f2a4cc15

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Représentée par Me AUDRA-MOISSON substituant Me Bénedicte LAVILLE, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f95ed50ea89248182a5ac7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Bérangère MONTAGNE de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocats au barreau de PARIS - #P0430 Madame [I] [H] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Stéphanie MOISSON

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef06afbb79e8fd3d32f3a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : 03/04/2024 à Me MOISAN et Me METAIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/16695 - N° Portalis 352J-W-B66-CEAAP N° MINUTE :

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02be9cdc6046d4707a815

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le Carré Pasteur - 7ème étage 76000 ROUEN représentée par Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de ROUEN A : Mme [T] [M] 10 rue Ambroise Fleury 76000 ROUEN représentée par Me Stéphanie AUDRA-MOISSON,

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9b89f19e8c50fa72b9

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

10294 - N° Portalis DB3R-W-B7H-ZAYA N° Minute : AFFAIRE : Madame [E] [J] en son nom personnel et es qualité de représentante légale de [P] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie MOISSON

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2a8b848dd6814c5e465

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/02150 N° Portalis 352J-W-B7I-C4AXQ N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires pour : Me MOISAN #L34 Me BLUET #E1312+

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a8d951d116d3881efd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORDONNANCE rendue le 11 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [C] [S] épouse [K], née le 2 avril 1972, à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] à [Localité 3] [Localité 3] représentée par Me Stéphanie MOISSON

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b080b1d994348a61ab

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

AORM [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Romuald MOISSON de la SCP MOREL CHADEL MOISSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0105 _____________________________

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a6dca947251e2b24256419

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MOISON, Société par actions simplifiée à associé unique immatriculée au R.C.S de VERSAILLES sous le numéro 348 740 200 dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de ses dirigeants en exercice

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004141c34eb4cc857b2a99

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

D’AUTRE PART Exposé du litige Par acte sous seing privé du 28 mai 2021, Monsieur [B] [T] et Madame [D] [T] (les époux [T]) ont signé avec la Société par Actions Simplifiées MOISAN (la société MOISAN

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc8b8daa57c7f66fa25

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [P] [J] divorcée [R] DEMANDEUR Monsieur [M], [N], [O] [R] né le 08 Novembre 1975 à ROUEN, demeurant 13 rue Baudran, 2ème étage gauche - 30210 REMOULINS représenté par Me Stéphanie AUDRA-MOISSON

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debdf1cdc6046d47406807

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle indique que la moissonneuse-batteuse a été réceptionnée fonctionnelle, et qu’elle a réalisé plus de 258 heures de moissons en l’espace d’une année.

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87acb032d83cfd3e8c3e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COOP’ IVRY HABITA Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 304 050 172 dont le siège social est 6, Promenée Supérieure - 94200 IVRY SUR SEINE représentée par Maître Elisabeth MOISSON, SOLSTICE AVOCATS

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b84e4b5292aaa6630c0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Injonction à la médiation ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [O] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie MOISSON

Source officielle

Page 1 sur 46

Suivant →