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17 résultats pour « Minolfi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

67f95ec70ea89248182a58b9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MINELLI, Me [H] [I], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MINELLI et la SCP [Y] [Z] & A LAGEAT, prise en la personne de Me [O] [Z], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MINELLI, ;

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

68decacb6af9fd1f8095496c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le procès-verbal de livraison a été signé par le GAEC Minonière le 24 mai 2024.

Source officielle
TJ

Référés

677d8fe6b032d83cfd3ea5f1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CNP ASSURANCES DEMANDERESSE Madame [O] [I] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Federica MINOLFI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1759, avocat postulant et Me Laura DESCHANEL

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b340da7cb996dcb5db8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE N° DOSSIER N° RG 25/01046 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MOM6 AFFAIRE : [J] C/ [L] [B] Le : 09 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Jordan MICCOLI

Source officielle
TJ

Service des référés

67856751aaacbea0fe680d4c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MAISON MINELLI n’est pas nécessaire, cette dernière n’ayant présenté aucune défense au fond ni fin de non-recevoir au moment où la demanderesse s’est désistée.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d82394cdc6046d47b2655b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE N° DOSSIER N° RG 25/01724 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MVJF AFFAIRE : [C] C/ [Y], [Z] [X] Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Laëtitia BARRILE Me Jordan MICCOLI

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

69dd4428cdc6046d471fd9f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BOURGOIN-JALLIEU Madame [M] [Z] domiciliée : chez Mme [Z] [J], 67 route du Trieve - 38730 DOISSIN Madame [X] [Z] demeurant 14 cité de Peyrard - 07290 SATILLIEU tous les trois représentés par Me Jordan MICCOLI

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188507cdc6046d4746af84

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [K] a fait procéder à un diagnostic pour en rechercher la cause, suivant facture de Minodier Automobiles en date du 24 mai 2022, puis à un diagnostic électronique avec essai routier suivant facture

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d174cdc6046d47928c0c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

des contrats ; qu’il lui soit donné acte de ce qu’il exerce son droit de rétention sur le matériel que la société Inphonie lui a livré et ce, jusqu’à ce que son ancien photocopieur de marque Konica Minolta

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea85b2cdc6046d474dd3c3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

D'UNE PART, ET : DÉFENDEUR : Monsieur [J] [P], demeurant [Adresse 3]" - [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3], représenté par Me Franck MINODIER, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, substitué

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65c3da08c432ce7d11a70419

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

réception des équipements signé le même jour, 31 août 2017, par le syndicat FO RATP reprend les mêmes références «KM C658 COMPLET» et «KM C3110 COMPLET» précédé des désignations suivantes : KONICA MINOLTA

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

6642548f879c8a875bd432d1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

la société De Lage Landen leasing a conclu avec l’association familiale des gens du voyage d’Île de France (l'AFGVIF) un contrat de location financière n° 85040023664 portant sur un copieur Konica minolta

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbbaa9d5adc26061ef8d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

résulte du compte rendu de gestion du 19 avril 2024, établi pour la période du 1er janvier au 31 mars 2024, que des honoraires d'avocat pour la somme de 3219€ ont été prélevés au titre d'une procédure Minelli

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

696572e7cdc6046d4712ba6e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DEMANDERESSE : Madame [N] [I] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle MANZONI, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Jordan MICCOLI, avocat au barreau de Grenoble DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

69e699aecdc6046d47f232ee

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

QUALITY IN FINE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jordan MICCOLI, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE et Me Charlotte TOURNIER, avocat postulant au barreau d’ORLEANS DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Référés

6a1763eecdc6046d4728c332

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[A] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Annabel DELANGLADE-DALMAYRAC de l’AARPI BLEUROI, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Jordan MICCOLI, avocat au barreau de GRENOBLE (plaidant

Source officielle
TJ

REFERES

69600f49cdc6046d47ab6f4c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

demeurant 48 rue du faubourg la grappe - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 Monsieur [T] [H], demeurant 2 rue des Templiers - 28320 GALLARDON Madame [J] [H], demeurant 34 rue Miollis

Source officielle