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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
674f59c7fc9e2cce3ec828fd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GENERALI IARD AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Marine CHEVALLIER-MERIC de l’AARPI FOURCADE - CHEVALLIER - #R0061 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente Assistée de
Source officielleService des référés
69d6a775cdc6046d478f4999
8 avril 2026
8 avril 2026
Localité 3] représentée par Me Serge CONTI, avocat au barreau de PARIS - #L0253 Société GENERALI IARD,prise en sa qualité d’assureur de la société ECBE [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat Me Marine
Source officielleService des référés
670578081296b51ba2b272b5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GENERALI IARD ès qualité d’assureur de la société TEKNIK CONSULT (police AR 606 296) [Adresse 9] [Localité 24] représentée par Maître Marine CHEVALLIER de l’AARPI FOURCADE - CHEVALLIER, avocats au barreau
Source officielleService des référés
6a15e7a7cdc6046d470595f4
26 mai 2026
26 mai 2026
AEDES JURIS [Adresse 14] [Localité 2] représentée par Me Marine DEMONCHAUX, avocat au barreau de PARIS - #P0496 S.A.
Source officielleRéférés civils
687e83d841388e7853abe53f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
qualité d’assureur de la société WEP, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître François LOYE de la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Marine
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677eda5bb01eea4cf01a65ba
8 janvier 2025
8 janvier 2025
BA TEC, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Danielle ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Marine CHEVALLIER, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant
Source officielleChambre 6/Section 4
68e403e5681ed727f2a3ed51
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FONTAINE [Adresse 9] représentée par Maître [L], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1743 DEMANDEUR C/ La SA GENERALI IARD [Adresse 8] représentée par Maître Marine CHEVALLIER-MERIC de l’AARPI
Source officielle8ème chambre 1ère section
658b289b2c4a0d96dcda5203
19 décembre 2023
19 décembre 2023
- #D0713 Monsieur [X] [O] Rep/assistant : Me Marine FIANNACCA - #D0713 Monsieur [P] [H] Rep/assistant : Me Marine FIANNACCA - #D0713 Monsieur [Y] [N] Rep/assistant : Me Marine FIANNACCA - #D0713 Monsieur
Source officielle8ème chambre 1ère section
658b289c2c4a0d96dcda5215
19 décembre 2023
19 décembre 2023
#D0713 Monsieur [L] [X] Rep/assistant : Me Marine FIANNACCA - #D0713 Monsieur [Y] [E] Rep/assistant : Me Marine FIANNACCA - #D0713 Monsieur [W] [R] [D] Rep/assistant : Me Marine FIANNACCA - #D0713
Source officielleJEX
68e03b3874e929a9d8fcdc00
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LALEURE NONCLERCQ- REGINA ET CHEVALIER + 1 exp SELARL MSR AVOCATS + 1 exp SELAS CABINET MARINO + 1 exp Me [Y] AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c843b3d977d8cd1aa6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Z] épouse [S] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
690a5e7c43d68eab408b0754
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cabinet 10 MINUTE N° AFFAIRE [S] [I] [D] épouse [V] C / [P] [V] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Delphine CHEVALIER, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée
Source officielleJCP CIVIL
69860d03cdc6046d47363549
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ORANGE BANK [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Frédéric CHEVALLIER, avocat au barreau de BLOIS, substitué par Me Alexandre GODEAU, avocats au barreau de BLOIS DÉFENDEUR : Monsieur [G] [N] [Adresse
Source officielleChambre 1
67802bdd9c3ba90f51dc474f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle souligne que, sur la parcelle lui appartenant ont été construits un parking, six abris à chevaux et un grand abri pour chevaux et lamas, le tout avec dalle béton.
Source officielleJEX
687188e3d395d6ba9f2ae3c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Audience publique du Tribunal judiciaire de LORIENT, tenue le 03 Juillet 2025, à 14 heures par Madame PICARD, Première Vice-Présidente , assistée de Mme GUEROUE, Greffier, A l'appel de la cause, Maître Marine
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
6786e684df5b5c7d10cacfd5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHEVALIER, Vice-Présidente, siégeant comme Juge Unique en application des articles 812 et suivants du Code de procédure civile, Assistée de V.
Source officielleJEX
6a160bd5cdc6046d47083f53
21 mai 2026
21 mai 2026
DBWP-W-B7K-C6EA DEMANDERESSE LA SOCIÉTÉ D’EXPLOITATION LE LOUP BLANC, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de GAP sous le n°483 880 076, dont le siège social est sis 1, Route Neuve Serre-Chevalier
Source officielle3ème chambre 1ère section
67f80d53cf40727a0043bcfb
10 avril 2025
10 avril 2025
Deux chevaux gris de calèche centrent le soleil.
Source officielleJCP CIVIL
69860ccecdc6046d47363134
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SOGEFINANCEMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Frédéric CHEVALLIER, avocat au barreau de Blois, substitué par Me Alexandre GODEAU, avocats au barreau de BLOIS DÉFENDEUR : Monsieur [B] [
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
69474ec975782d5f06156f6b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cabinet 10 MINUTE N° AFFAIRE [C] [E] C / [W] [L] épouse [E] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Delphine CHEVALIER, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée
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