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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P1 P.proximité- ATF1
67fd551ee85d0474bddb5a9e
18 décembre 2023
N° RG 23/07121 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4FB4 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [B] [U] [X] [V] né le 17 Juin 1948 à [Localité 4] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-sophie LAMY, avocat au
9ème Chambre JEX
65b16349b9f94e984650caf0
18 janvier 2024
NAUTECH (NAUTICAL TECHNOLOGIES), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isadora ALVES, avocat au barreau de la Martinique (avocat plaidant) et Me Anne-sophie LAMY, avocat au barreau
7eme chambre-Proc orales
68af5cf54bcaacdd63b12e62
4 juillet 2025
PRÉSIDENT : Constance DESMORAT GREFFIER : Nathalie DEPIERROIS PROCEDURE : date de la première évocation : 09 Mai 2025 date des débats : 09 Mai 2025 délibéré au : 04 Juillet 2025 par mise à disposition
68af5cfc4bcaacdd63b13062
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 9 mai 2025 à laquelle le syndicat des copropriétaires a comparu représenté par son conseil.
68af5cf54bcaacdd63b12e68
Constance DESMORAT GREFFIER : Nathalie DEPIERROIS PROCEDURE : date de la première évocation : 09 Mai 2025 date des débats : 09 Mai 2025 délibéré au : 04 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe
Chambre des Référés
660ef4c8fbb79e8fd3d35321
2 avril 2024
POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180, Me Sophie TESSIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0706 La Compagnie MAF, assureur de la société WILMOTTE dont le siège est [Adresse
PPEP Civil
68e42dd8681ed727f2a62286
2 octobre 2025
L’affaire a été fixée à l’audience du 22 mai 2025 où elle a été retenue.
REFERES
67f966ef0ea89248182a816a
7 avril 2025
PONCELET Greffier : Karine SZEREDA DÉBATS : A l’audience publique du 10 Mars 2025 A l’issue des débats, il a été indiqué que la décision sera rendue par mise en disposition le 07 Avril 2025 * * *
CTX PROTECTION SOCIALE
6866cfedd33109fd079af3c2
3 juillet 2025
Par courrier du 3 mai 2024, la CPAM de Seine et Marne a notifié à la société SAS [6] sa décision de reconnaitre le caractère professionnel de l’accident survenu le 24 janvier 2024.
PPROX_FOND
68964cc30279fffe84335436
Judiciaire d’Evry, assistée de Sophie LASNE, F.F.
Chambre 04
67fd5049e85d0474bddb393c
1 avril 2025
11744 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YOUV JUGEMENT DU 1ER AVRIL 2025 DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 5] sise [Adresse 2], représenté par son syndic la SAS NEXITY LAMY
2ème CHAMBRE CIVILE
661825de4e82250580d205ad
11 avril 2024
N° RG 20/04984 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UPOH Minute n° 24/0 AFFAIRE : [T], [F] [H] C/ [J] [V] épouse [H] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Aurélie LLAMAS Me Patricia MISSIAEN Ministère
Chambre 7/Section 3
6786b2f9df5b5c7d10ca4427
14 janvier 2025
Par ordonnance du 7 mars 2024, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Paris s’est déclaré incompétent territorialement au profit du tribunal judiciaire de Bobigny.
JCP
6876c3e0e74401da7f360d2a
7 juillet 2025
[C] [V] né le 07 Mai 1960 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Alexandre ZWERTVAEGHER
8ème chambre 2ème section
68ed44500da7cb996dc943a3
9 octobre 2025
Adresse 10] jusqu’en mars 2018, en gestion locative, jusqu’à sa reprise par le cabinet NEXITY LAMY, - l’engagement de la responsabilité du cabinet NEXITY LAMY en qualité de syndic de la copropriété est
6786dd2adf5b5c7d10cabac3
9 janvier 2025
Madame [E] [U] [H] épouse [V] a quitté les lieux le 27 mars 2016. Le 18 mai 2018 une sommation de payer la somme de 4655,34 € a été délivrée à Madame [E] [U] [H] épouse [V].
Service des référés
6705780b1296b51ba2b27318
8 octobre 2024
La société LAMC est propriétaire du lot n°2 constitué par un local commercial au rez-de-chaussée, donné à bail à la société Pedzouille [Adresse 1] qui exploite un restaurant.
67be24df10bc47488bc8a1e7
DE LA RESIDENCE [10] 6.1, représenté par son syndic la Société LAMY [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Jean-claude BOUCTOT, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS: Monsieur [U] [O] [Adresse
6706c996f1d01e3c86f08492
3 octobre 2024
REJETER toutes demandes de condamnation in solidum ou solidaire à l’encontre de Messieurs [I] [Y] et [E] [S] et de la MAF CONDAMNER Monsieur [R] et son assureur la MACIF La société NEXITY LAMY La société
669021c1766d1156dbbece19
11 juillet 2024
L’affaire oppose : DEMANDERESSE Madame [T] [V], née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 7] (ALGERIE) ([Localité 7]), demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Anne-sophie LAMY, avocat au barreau
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LAMY, Sophie Marie-Thérèse
30/06/2020
Voir →
LAMY, Sophie, Marie-Thérèse
08/01/2016