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474 résultats pour « Marie-Sophie LAMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

63c79b13da31367c908eb575

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 6] 1962 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentés et assistés de Me Marie-Sophie

Source officielle
CA

Référés

669b52fea3418ee2ae72d0f8

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

barreau de PARIS DÉFENDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [N] [F] né le 24 Octobre 1989 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Mickaël DARTOIS, substitué par Me Marie-Sophie

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6364bb70e405357f749ea985

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Localité 2] représentée par Me Marie-Sophie LAMY, substituée par Me GUYARD, avocats au barreau de CAEN S.C.P. [10] [Adresse 9] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal E.P.I.C

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d58981a7b805de12b4d5

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 APPELANTE : Madame [D], [J], [G] [R] née le [Date naissance 6] 1995 à [Localité 10] (44) [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Marie-Sophie

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

66878cbc05d6f7f678d49022

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de Me Catherine DERUDDER LE MOAN, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [R] [T] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 2] représentée et assistée de Me Marie-Sophie

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

64ba21c2354f98d9699d4f06

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Représenté et assisté de Me Henry MONS, avocat au barreau de LISIEUX INTIMEE : Madame [W], [X], [D] [V] née le 02 Juin 1965 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Marie-Sophie

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd8142cdc6046d470489e5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[L] , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c96

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

né le 18 Mai 1960 à ROCOURT (88) ... 30210 ST HILAIRE D'OZILHAN représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Clotilde LAMY, avocat au barreau de NIMES Madame Sophie

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd551ee85d0474bddb5a9e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

N° RG 23/07121 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4FB4 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [B] [U] [X] [V] né le 17 Juin 1948 à [Localité 4] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-sophie LAMY, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61630b7342de3d260b993293

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

, toque : PC 103) INTIMEES SA NEXITY LAMY venant aux droits de la société LAMY [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par : la SCP RIBAUT (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) assistée

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007997415

Admin. suprême

16 juin 2000

16 juin 2000

sur son son recours gracieux ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 46-1173 du 23 mai 1946 modifiée par la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 ; Vu le décret n° 97-558 du 29 mai 1997 ; Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163b7fcb88d7e4ae5cfe387

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

LAMY venant aux droits de la société GESTRIM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Sophie CHEKROUN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2ca

Appel

4 juin 2007

4 juin 2007

représenté par Me Bernard DE LAMY Sophie Joséphine Marie B...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fda7e39a22a3e097eb9090e

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Cécile Maes DÉBATS à l'audience publique du 25 mars 2019 Les parties ont été

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163873f947dd77ae6de0274

Appel

8 février 2011

8 février 2011

du [Adresse 1] représenté par Maitre [X] [I] es qualité d'administrateur provisoire domiciliée [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163964b5fe465b53b77f538

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Par acte du 14 avril 2008, Mme [U] a fait assigner le syndicat des copropriétaires, la société LAMY et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643a42b8d83dbd04f5fb2acc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, chargée du rapport.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16349b9f94e984650caf0

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

NAUTECH (NAUTICAL TECHNOLOGIES), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isadora ALVES, avocat au barreau de la Martinique (avocat plaidant) et Me Anne-sophie LAMY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67ef6fb87985d82da296f77b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de Strasbourg en date du 14 mai 2024 ayant notamment déclaré irrecevables ses demandes dirigées contre les sociétés Lama Architectes et Dédale contractant.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

68af5cf54bcaacdd63b12e62

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PRÉSIDENT : Constance DESMORAT GREFFIER : Nathalie DEPIERROIS PROCEDURE : date de la première évocation : 09 Mai 2025 date des débats : 09 Mai 2025 délibéré au : 04 Juillet 2025 par mise à disposition

Source officielle

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