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33 résultats pour « Marc Vacher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

66a14630bfa4c7b1df1a9472

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

ELOGIE-SIEMP [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DÉBATS A l’audience du 25 Juin 2024, tenue publiquement, présidée

Source officielle

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TJ

Service des référés

66a297be80b1d994348a64cc

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

ELOGIE-SIEMP [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f4342d338c20d315ac

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

352J-W-B7I-C4USJ N° :2/FF Assignation du : 23 et 24 Avril 2024 N° Init : 23/58465 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6686e280e74459e0c7eceabc

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

chez c/o MCS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marc VACHER, avocat au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6686e281e74459e0c7eceb48

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

chez c/o MCS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marc VACHER, avocat au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

JEX

687168c6d395d6ba9f2a83f3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

YATIM DEMANDEURS Monsieur [Z] [K] [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0100 Madame [W] [K] [Adresse 6] [Localité

Source officielle
TJ

JEX cab 6

68e7a4cf033cf481c39a25c2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C/O MCS ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Marc VACHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: #P0100 S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

659eef026976f1c644e78510

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ELOGIE-SIEMP [Adresse 16] [Localité 15] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8e0df5b5c7d10ca5afc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDERESSE La société ELOGIE-SIEMP, société anonyme [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DEFENDERESSES Société

Source officielle
TJ

JEX

69de9597cdc6046d473d399b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Représentée par Me Pascal REGRETTIER-GERMAIN, membre associé de la SCPHADENGUE ET ASSOCIES, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 98 et Me Marc VACHER, avocat plaidant de la SELARL THEMA, avocats

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TJ

CH1 Contentieux Général

691d9c1402bad2f30af6fa25

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par conclusions notifiées par voie électronique le 25 mars 2025, Monsieur [D] [J] a maintenu ses demandes.

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TJ

Chambre civile 1

68643bad0bb2f8a66ca64891

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Mme [M] ne fournit pour sa part aucune explication quant aux nombres de vaches présentes sur son exploitation.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

69dea2d5cdc6046d473e33da

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière ; Audience de plaidoirie du 02 Mars 2026 ; Vu les articles 780 et

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TJ

Référés

68e7a529033cf481c39a425e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; * * * * * * EXPOSE DU LITIGE Le GAEC agréé [Localité 9], dont l’activité est l’élevage de vaches

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TJ

REFERES 1ère Section

66158323db5098996d5a4437

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

W-B7H-YIQM 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL BARDET & ASSOCIES la SELARL CGAVOCATS Rendue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Après débats à l’audience publique du 04 Mars

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TJ

Ventes

6717eaa86d8b1985f45e76ea

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L’acte notarié de prêt du 16 mars 2015 stipule quant à lui en son article 17 « les sommes dues seront de plein droit et immédiatement exigibles dans l’un quelconque des cas suivants.

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TJ

Référés

6a10cce8cdc6046d479e5547

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VACARIE - DUVERNEUIL, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES Mme [B] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Marie-Agnès TROUVÉ de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6785617daaacbea0fe67f7ca

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Qualiconsult établira sont RICT et ses préconisations sur la base d’un dossier marché (incluant le Cahier des clauses Techniques Particulières des lots) qui sera finalisé en mars 2015 et complété par

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TJ

Référés

68e4364c681ed727f2a69daa

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMBAREL à l’ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR M.

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TJ

Chambre 1- section A

6a10c814cdc6046d479df42a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [R] [U] est agricultrice, éleveuse de chevaux et de vaches, sur les communes de [Localité 5] et de [Localité 4].

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