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183 résultats pour « Marc BEZY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

67f96dfc0ea89248182a9a22

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ATELIER MADEC (RCS NANTES n° 354 045 312), dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Marc BEZY de la SELARL M.B. AVOCAT CONSEIL, avocats au barreau de NANTES S.A.R.L.

Source officielle

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TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69d04e78cdc6046d470a627a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Suivant ordonnance du 14 mars 2024, il a invité la SAS [Adresse 1] à saisir le juge du fond.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69d04e6fcdc6046d470a620a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Suivant ordonnance du 14 mars 2024, il a invité la SAS [Adresse 1] à saisir le juge du fond.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab78cdc6046d479bbbd8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Jugement du : 22 Mai 2026 N° RG 26/00183 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37LX N° Minute : 26/385 JUGEMENT selon la procédure accélérée au fond ENTRE Madame [G] [M] épouse

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d02b02cdc6046d470794cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Ordonnance du : 03 Avril 2026 N° RG 26/00063 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E35QV N° Minute : 26/236 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [S] [U] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Localité 2] Représenté par Me Alexandre BERNABE de l’AARPI Arkhè Avocats, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Me Katia FISCHER de la SELARL FISCHER ET ASSOCIES, avocats au barreau de BEZIERS

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab88cdc6046d479bbd34

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Vu les articles 834 et 835 du code de procédure civile, Vu l’assignation en référé par acte de commissaire de justice, en date du 24 mars 2026, devant le président du tribunal judiciaire de BÉZIERS à la

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a15ef79cdc6046d47062672

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ces deux instances sont actuellement en cours de mise en état devant le Tribunal judiciaire de BEZIERS.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d96113cdc6046d47cfe07d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [B] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Z] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [D] [Q] [F] [P] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS représentés par Me Sandra CORDERO, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a15ef71cdc6046d470625cf

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame [S] [K], ne parvenant pas à un partage amiable de l’indivision, a, par acte du 3 juin 2025, fait assigner Madame [C] [P] devant le Tribunal judiciaire de BEZIERS.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0f63bbcdc6046d477ceee6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans ce cadre, elle a conclu plusieurs marchés publics : Marché public de maitrise d’œuvre avec la société ABIS INGENIERIE devenue VARIANCE INGENIERIE, assurée auprès des MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

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TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696a9b5ccdc6046d47925e6e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

W] né le 22 Décembre 1985 à [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Marc CASTAN, avocat au barreau de BEZIERS DÉFENDEUR A L’OPPOSITION : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT HERAULT LOGEMENT pris en la

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TJ

Chambre 1 Section 6

69d96120cdc6046d47cfe181

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Minute n° Ordo n° 26/93 Affaire N° RG 25/01481 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3VQV ORDONNANCE du 09 Avril 2026 Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 09 Avril 2026 par

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TJ

Chambre 1 section 8

696555cccdc6046d47109f1a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Rebgarten 39-69221 DOSSENHEIM (Allemagne) Représentée par : Maître Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocats au barreau de BEZIERS DEFENDERESSES : S.A.S.

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TJ

Référés

678eba81bfd75b73b3e43d05

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDERESSE : Madame [U] [H] née [Y] née le [Date naissance 4] 1932 à [Localité 11] (49) [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Marc

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TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92dc6de0ebe408daa1d73

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2025/ 810 AFFAIRE : N° RG 25/00183 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3XIS Copie à : Madame [D] [G] Association AIDE SOUTIEN EN

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TJ

Saisies Immobilières

66104649c9ea95b316fe40cf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ASSOCIES, avocat plaidant au barreau du VAL D’OISE et par Maître Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98, substitués par Maître Betty

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TJ

Saisies Immobilières

67b4e34bed8a3b5a0daba7e7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98, substituée par Maître Betty WOLFF, avocat au barreau

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TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbede0ebe408da9fd91

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur assignation de Monsieur [K] [U], par ordonnance de référé du tribunal judiciaire de BEZIERS du 26 mars 2024, une expertise judiciaire a été ordonnée, Monsieur [N] [H] ayant été désigné en qualité d

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TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6973bdb2cdc6046d47740685

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Marc CASTAN, avocat, DEMANDEUR D'UNE PART ET S.A.S.

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