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1 871 résultats pour « Laurent LEQUEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

ILLKIRCH Civil

6a0f7f8fcdc6046d477f30db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ JUGEMENT CONTRADICTOIRE DEMANDEURS : Monsieur [G] [E] né le 23 Septembre 1972 à [Localité 2] [Adresse 2] représenté par Me Julien LAURENT

Source officielle

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TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b51cdc6046d475bb393

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2] représentée par Me David ALLOUCHE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE SUR L’INCIDENT ET DEMANDERESSE AU PRINCIPAL : Mme [U] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a10b4bacdc6046d479c605a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Dossier N° RG 26/00272 - N° Portalis DB3B-W-B7K-DFPV DEMANDEURS Madame [Z] [F] [R] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (TARN) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Valérie ALBOUY LAURENT

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

69858211cdc6046d47249fc6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[V] [Adresse 3] [Adresse 12] [Localité 11] représentée par Me Sabrina BARREAU, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 71, Me Laurent SUSSAN, avocat plaidant au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66fedae8172da17169e90902

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société BASILIQUE COMMERCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laurent

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TJ

J.L.D.

69d42742cdc6046d4757054a

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

rétention et sur la première requête en prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 26/02638 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFD Affaire jointe N°RG 26/2639 Le 05 Avril 2026 Devant Nous, Laurence

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TJ

Chambre des référés

6a0cb8b1cdc6046d473aa7d8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Greffière lors des débats à l’audience du 17 avril 2026 et de Kimberley PAQUETE-JUNIOR, Greffière lors du prononcé, ENTRE : Monsieur [D] [K] [P], demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Xavier LAUREOTE

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e00f9cdc6046d4759c43b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

KERING, exploitante de la marque « YVES SAINT LAURENT ».

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TJ

1ère Chambre A

6786c487df5b5c7d10ca7b0c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 10] 1ère Chambre AFFAIRE : RG N° : N° RG 23/06606 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PORZ DU : 09 Janvier 2025 F.E. délivrées le ___________ ORDONNANCE rendue le neuf Janvier deux mil vingt cinq par Laurent

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

6a15e54acdc6046d47056750

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

INDUSTRIE ETANCHEITE SIE ORDONNANCE Ordonnance du 26 Mai 2026 le: Expédition et copie à : la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL ELECTA JURIS - 332 Me Mathieu MISERY - 1346 Me Laurent

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc01cdc6046d47af409f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me LAURENT [Localité 2] - Me DUVAL - Me SANDRIN délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/13162

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66464f312ca89df237e2a514

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

La SCCV ESPACE SAINT LAURENT est donc bien débitrice du solde de la facture.

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TJ

Juge de l'exécution

68890cac164153e3cd1d56fa

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE SANTI Me Paul GUEDJ Me Laurent MARTIN Me Nicolas SIROUNIAN CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

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TJ

PEC sociétés civiles

6786b8d7df5b5c7d10ca5a06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SCI Saint Laurent, a commis, dans son intérêt propre, des fautes de gestion au préjudice de la société SCI Saint Laurent, dans le cadre du remboursement abusif de son compte courant entre le 6 juin 2017

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TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caee5cdc6046d4739f451

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

352J-W-B7I-C6NXD N° MINUTE : Assignations des : 23 Décembre 2024 et 03 Janvier 2025 JUGEMENT rendu le 19 Mai 2026 DEMANDERESSE Madame [U] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent

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TJ

PS élections pro

66104195c9ea95b316fe1bbe

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

GROUPE FIDU, dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Me Laurent KLEIN, avocat au barreau de BAYONNE, vestiaire : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Expropriations

69d80e46cdc6046d47b0a415

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du transport sur les lieux le 23 janvier 2026, étaient présents le conseil d’[Localité 7], Maître [I], Madame [Y] [V] et Monsieur [D] (cabinet [S]), Madame [O] [N] ([G]) ainsi que Monsieur [F] [R], lequel

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TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d3157826b344596495

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AMENAGEMENTS, la société KM BAT, société OUVRIERS PLOMBIERS COUVREURS ZINGUEURS, la société PRO-INOX, la société RAMERY BATIMENT, la société MH MENUISERIE, la société SOPREMA ENTREPRISES et la SELARL LAURENT

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TJ

JAF section 3 cab 5

69d0131fcdc6046d4705ce02

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

MAYER, Avocat, #C2198 DÉFENDERESSE Madame [D] [Y] épouse [A] [Adresse 2] [Localité 3] Défaillante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Etienne LAURET LE GREFFIER Valentine MATTHIEU lors des débats

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

6786b683df5b5c7d10ca5268

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [KZ] [ZJ] demeurant [Adresse 19] - [Localité 134] représenté par Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocats

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