CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

308 résultats pour « Larousse étant »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 1ère section

65a6d7ff47251e2b2424ba1b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

REMY MARTIN & C° AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Annette SION de l’ASSOCIATION HOLLIER-LAROUSSE & Associés - #P0362 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f6c9858823c56e0b7c2b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

LA GARENNE COLOMBES représentée par Maître Camille VALDES de la SCP KAPPELHOFF-LANCON-VALDES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, et par Maître Annette SION de l’ASSOCIATION HOLLIER-LAROUSSE

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa93ea7c8c1129c060f

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

EDITIONS MONTPARNASSE 12/14 Rue Pierre Larousse 75014 PARIS représentée par Me Kevin GRACZYK, avocat au barreau de PARIS - #D1692 DÉBATS A l’audience du 31 Octobre 2023, tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e961243ea43407b9114922

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AFFAIRE [P] [D] C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD, CPAM DE HAUTE CORSE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [P] [D] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Jacques LAROUSSE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66883a12342d338c20d3165a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° MINUTE : 3 JTJ JUGEMENT rendu le jeudi 04 juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [J], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représenté par Maître Gautier KAUFMAN de l’ASSOCIATION HOLLIER-LAROUSSE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b1eae06dfb8222794500e4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le blanc que l'on remarque d’une ligne à l’autre provient du talus existant entre les lettres qui ne montent ni ne descendent, comme l’a, l’o, le c, etc. » (LAROUSSE du XXème siècle tome I p. 1023).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7defc77f30025a66a045a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

c - sur l’inscription de la pathologie “épicondylite coude gauche” au tableau n°57 L’épicondylite est définie par le LAROUSSE médical comme l’inflammation des tendons s'insérant sur l'épicondyle (apophyse

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678ac3955289c7662ca30503

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

(LAROUSSE du XXe siècle tome I p. 1023) ; Il suffit, pour s'assurer du respect de cette prescription réglementaire, de diviser la hauteur en millimètres d'un paragraphe (mesuré du haut des lettres montantes

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b1eadf6dfb82227945009c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le blanc que l'on remarque d’une ligne à l’autre provient du talus existant entre les lettres qui ne montent ni ne descendent, comme l’a, l’o, le c, etc. » (LAROUSSE du XXème siècle tome I p. 1023).

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69847901cdc6046d47024306

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

(LAROUSSE du XXe siècle tome I p. 1023) ; Il suffit, pour s'assurer du respect de cette prescription réglementaire, de diviser la hauteur en millimètres d'un paragraphe (mesuré du haut des lettres montantes

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af930dac839fdebfb0fcb7

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Le blanc que l'on remarque d’une ligne à l’autre provient du talus existant entre les lettres qui ne montent ni ne descendent, comme l’a, l’o, le c, etc. » (LAROUSSE du XXème siècle tome I p. 1023).

Source officielle
TJ

JCP

68715b2fd395d6ba9f2a41ef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET DÉFENDEUR : Monsieur [U] [K] Demeurant : 20 rue Pierre Larousse - 89400 MIGENNES. Non comparant, ni représenté.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6a047cb9cdc6046d47979d4d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

(LAROUSSE du XXe siècle tome I p. 1023) ; Il suffit, pour s'assurer du respect de cette prescription réglementaire, de diviser la hauteur en millimètres d'un paragraphe (mesuré du haut des lettres montantes

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2757f17f9be6af8f84

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

(LAROUSSE du XXe siècle tome I p. 1023) ; Attendu qu'il suffit, pour s'assurer du respect de cette prescription réglementaire, de diviser la hauteur en millimètres d'un paragraphe (mesuré du haut des lettres

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806bbcdc6046d47b00b6a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

évoque une dégradation soudaine de sa santé psychique consistant en un « raptus anxieux » dont la définition est une violente crise comportementale accompagnée de perte du contrôle de soi (définition Larousse

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80147251e2b2424ba4e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SOS MEDECIN [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Gautier KAUFMAN de l’ASSOCIATION HOLLIER-LAROUSSE & Associés, avocats au barreau de PARIS - #P362 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6790099951b02779572a61c9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

(LAROUSSE du XXe siècle tome I p. 1023) ; Il suffit, pour s'assurer du respect de cette prescription réglementaire, de diviser la hauteur en millimètres d'un paragraphe (mesuré du haut des lettres montantes

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a7e74459e0c7ecf9fa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il a acquis une notoriété lui permettant de faire éditer par LAROUSSE “la France vue par [O]” et de travailler avec différents partenaires (les voies navigables de France, le comité de la conchyculture

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867b919da7c4f178f0a0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La publicité est définie par le Larousse comme l'activité ayant pour but notamment d'inciter à l'achat d'un produit.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6696cda39a603a6929156d38

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il sera ici précisé que le clayonnage est un “assemblage de pieux et de banchage pour soutenir des terres” (définition Larousse) ou un “assemblage de pieux et de branches d’arbres destiné à soutenir des

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →