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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
669aaeb030bd4f0c3f6b2fd4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
KERENE. La S.C.I.
Source officielleREFERES 1ère Section
678562a0aaacbea0fe67fb14
13 janvier 2025
13 janvier 2025
KEREIS FRANCE est intervenue en qualité de gestionnaire délégataire du contrat et non en qualité d’assureur, de sorte qu’elle ne saurait être débitrice d’une obligation de prise en charge.
Source officielle9ème chambre 2ème section
668596e51d2b47a9d8cc10aa
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[B] fait valoir qu'en investissant ses fonds sur les supports " Keren Corporate ND 3DEC " et " Keren Essentiels N FCP 3 DEC " qui lui appartenaient, et ce sans l'informer préalablement du risque de conflit
Source officiellePS ctx protection soc 3
69cd6859cdc6046d47c72d25
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées par LS aux parties le : 1 Expédition délivrée par LS à Maître KEMEL le : Pôle social ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 25
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f6bbcaa9d5adc26061f1a9
3 avril 2025
3 avril 2025
ACTE IARD en qualité d’assureur de la société MATHIS représentée par Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1777 S.A.
Source officielle1ère chambre - Référés
6871648ed395d6ba9f2a753b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RG 25/00572 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD62G N° de minute : 25/00344 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Arnaud GINOUX Me Caroline MENGUY Me Kérène
Source officielleService des référés
68e88b783ea43407b9fbb774
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alberta SMAIL, avocat au barreau de PARIS - #L290 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société ELVITECH (anciennement DOWELL) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Kérène
Source officielle1ère Chambre A
6709783c06866c0645d409f5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Maître Sébastien SION de la SELARL LAZARE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS plaidant DEMANDERESSES ET : Mutuelle CAMBTP, dont le siège social est sis [Adresse 5] / FRANCE représentée par Me Kérène
Source officielleChambre 1 civil
6a10b70acdc6046d479c9a32
22 mai 2026
22 mai 2026
DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] représenté par son syndic, la société KEREDES GESTION IMMOBILIERE, société coopérative d’intérêt collectif d’HLM à forme anonyme et capital variable immatriculée au R.C.S
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef061fbb79e8fd3d32e39
3 avril 2024
3 avril 2024
LA MONDIALE EUROPARTNER Société SAS KEREN FINANCE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître François-genêt KIENER de l’AARPI PARRINELLO VILAIN & KIENER - #R098 représentée par Me Viviane TSE - #J0007
Source officielle6ème chambre 1ère section
65aec10154a01215df77959a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
AVOCATS - #B0404 représentée par Maître François BILLEBEAU de la SCP BILLEBEAU - MARINACCE - #R0043 représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Me Kérène
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6866ef8bd33109fd079b72dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
chambre civile Minute : N° RG 24/02212 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JAMK Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KENNEL
Source officielle8ème chambre 3ème section
69d01670cdc6046d47060736
3 avril 2026
3 avril 2026
[M] [V] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Sébastien PONIATOWSKI de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0542 DEFENDERESSE Association Keren
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc150b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
KONE Représentant : Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1777 S.A.R.L.
Source officielleService des référés
69d6a772cdc6046d478f494d
8 avril 2026
8 avril 2026
par Me Vincent CHAMARD-SABLIER, avocat au barreau de PARIS - #L0087 DEFENDERESSE Société AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société BATI [F] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Kérène
Source officielleService des référés
67f95ed90ea89248182a5b49
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMOPARIS16 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Boris KESSEL, avocat au barreau de PARIS - #E0180 DEFENDERESSE S.A.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed076d8b1985f45f0ec4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
- VIAL & ASSOCIES - #P0074 représentée par Maître Sophie TESSIER de la SELARL PARINI-TESSIER - #G0706 représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT - #K0152 représentée par Me Kérène
Source officielleService des référés
67f0242102fc178212f7e228
4 avril 2025
4 avril 2025
Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS - #B0950 AXA FRANCE IARD, ès-qualités d’assureur de la société SAS SEVDALIS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat constitué Me Kérène
Source officielle6ème chambre 1ère section
69d551f0cdc6046d47702d87
7 avril 2026
7 avril 2026
représentée par Maître Julien LAMPE de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R211 GROUPE D’ETUDES TECHNIQUES ([O] [Z]) 4, rue Poincarré 67800 BISCHHEIM représentée par Me Kérène
Source officielle2ème Ch Civile Cab 3
686841104965b5d9df3271e6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Y] (en LRAR) le Extrait exécutoire à [11] le Délivrance copie certifiée conforme à - Me ROSSELOT et Me KENNEL (case) le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé
Source officiellePage 1 sur 6
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