Codes de loi français

Article B

Liste des pays n'appartenant pas à la C.E.E. où la présence du pou de San José est connue Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Argentine, Autriche, Australie, Belize, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Corée du Nord, Corée du Sud

Article Annexe I

Catégorie Equivalence (en UGB) Bovins (taureaux, vaches et autres bovins) de plus de 2 ans 1 Bovins entre 6 mois et 2 ans 0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15 Equidés de plus de 6 mois 1 Lamas

LEGIARTI000021087159

La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit

Article Annexe II

Le Néoclassicisme : Lecture et commentaire de quelques extraits de Cartas marruecas de José de Cadalso et des fables de Iriarte et Samaniego.

LEGIARTI000025469204

Définitions et méthode d'évaluation des paramètres L'évaluation du bruit de l'aéronef est caractérisée par le niveau maximal de pression acoustique, LAmax, avec une pondération fréquentielle A et une pondération temporelle S (lente).

Article 2

suivantes : -bovins et bubalins de six mois à deux ans : 0,6 UGB ; -ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas : 0,15 UGB ; -équidés de plus de six mois et non déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses : 1 UGB ; -lamas

Article Annexe 1

d'animaux retenues pour calculer le seuil d'éligibilité sont les suivantes : bovins de plus de six mois ; ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas ; équidés répondant aux critères d'éligibilité du I de l'article 2 du présent arrêté ; lamas

Article Annexe I

Fibre de la toison du mouton (Ovis aries). 2 Alpaga (m), lama (m), chameau (m), cachemire (m), mohair (m), angora (m), vigogne (f), yack (m), guanaco (m), cashgora (m), castor (m), loutre (f), précédé ou non de la dénomination "laine" ou "poil"

LEGIARTI000040341950

Carta de Pero Vaz de Caminha, 1817 Bande dessinée : Identité /altérité /diversité ESPANCA Florbela, Sonetos, 1934 Cinéma : - Multiples facettes de l'identité brésilienne AZEVEDO Aluísio, O Cortiço, 1888 Cinéma : - Identités africaines CRAVEIRINHA José

Article B (4)

. ; - Pou de San José (Quadraspidiotus perniciosus) dans les conditions prévues à l'annexe VI de la législation générale ; - Toute forme animale vivante des bois (Zeuzères, Sésies, Scolytes, Xylébores), des racines (ottiorhynques, nématodes), ou parties

Article A

Etats membres ou régions d'Etats membres exempts de pou de San José 1. Belgique. 2. Danemark. 3.

Article 1

Bolivie LA PAZ Brésil 1re circonscription(avec le Suriname) BRASILIA Brésil 2e circonscription RIO DE JANEIRO Brésil 3e circonscription SÃO PAULO Chili SANTIAGO Colombie BOGOTÁ Costa Rica, Honduras, Nicaragua SAN JOSÉ

LEGIARTI000041412317

Bolivie La Paz Brésil ― 1re circonscription (avec Suriname) Brasilia, Recife, Paramaribo Brésil ― 2e circonscription Rio de Janeiro Brésil ― 3e circonscription São Paulo Chili Santiago Colombie Bogotá Costa Rica, Honduras, Nicaragua San José

Article Annexe A

citronnier) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Prosopis glandulosa (légumineuse mimosée épineuse) ; Pseudomonas fuscovaginae ; Pseudomonas syringae pv. passiflorae ; Pseudomonas syringae pv. purpurae ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José

Article 1

Brésil - 1re circonscription (avec Suriname) Brasilia, Recife, Paramaribo 566 Brésil - 2e circonscription Rio de Janeiro 528 Brésil - 3e circonscription São Paulo 528 Chili Santiago 480 Colombie Bogotá 485 Costa Rica, Honduras, Nicaragua San José

Article 1

circonscription Brasilia, Recife, Paramaribo 3 067 3 0 Brésil - 2e circonscription Rio de Janeiro 5 159 3 0 Brésil - 3e circonscription São Paulo 6 640 3 0 Chili Santiago 12 604 4 0 Colombie Bogotá 5 538 3 0 Costa Rica, Honduras, Nicaragua San José

Article 2-1

” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard Lama

Article Annexe B

(nématode du café et du bananier) ; Prays citri (lépidoptère) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ; Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout

Article 2

” et la métropole Brest Métropole ; 28° Le 9 juin 2024, le site de célébration de Cayenne, situé place des Palmistes, incluant dans sa partie centrale l'extrémité ouest de la rue Lallouette, délimité au nord par la rue Héder, à l'ouest par l'allée José