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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
6866d496d33109fd079b1826
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MESNIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : P0586 DEFENDEUR Monsieur [I] [C] Né le 03 Avril 1981 à PHNOM PENH (CAMBODGE) demeurant 10, Rue Gaston Monmousseau - 94200 IVRY SUR
Source officielleCharges de copropriété
67f0242602fc178212f7e2da
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me MESNIER et Me MARTIGNON ■ Charges de copropriété N° RG 23/09668 N° Portalis 352J-W-B7H-CZB3Y N° MINUTE
Source officielleCharges de copropriété
6706c986f1d01e3c86f08214
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire à : - Me Jean-baptiste MESNIER délivrée le: ■ Charges de copropriété N° RG 24/03774 N° Portalis 352J-W-B7I-C3CZX N° MINUTE : Assignation
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803da99c3ba90f51dc74e2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HAVAS VOYAGES Grosse : le la SCP BASSET Me Luc MEUNIER Copies électroniques : la SCP BASSET Me Luc MEUNIER Copie dossier la SCP BASSET Me Luc MEUNIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Source officielleCharges de copropriété
65a6d7fb47251e2b2424b985
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/05550 N° Portalis 352J-W-B7G-CYRPT N° MINUTE : Assignation du : 19 Avril 2023 ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le 10 Janvier
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a192040ddb77892695c4da
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [K] Madame [C] [B] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Jean-baptiste MESNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officiellePCP JTJ proxi fond
697f97f9cdc6046d478ba490
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [N] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste MESNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleLoyers commerciaux
659d9d82aa704a07f4934487
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2] [Adresse 2] représentée par Maître Olivier BEAUGRAND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0457 DEFENDEURS Monsieur [I] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Baptiste
Source officielleService des Criées
671016ffdcd2b6b1424dec54
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MESNIER, avocat plaidant au barreau de PARIS ADJUDICATAIRE Monsieur [H] [C] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 11] (HAUTS-DE-SEINE), de nationalité française [Adresse 7] [Localité 8] représenté
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6978a598cdc6046d47dbba34
8 avril 2025
8 avril 2025
GUINOT - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SELARL LX RIOM-CLERMONT - la SCP MEUNIER ET DAMON - la SCP TEILLOT & ASSOCIES - la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES
Source officielleCharges de copropriété
662bf106e266e89ef11896d3
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Charges de copropriété N° RG 24/00932 N° Portalis 352J-W-B7H-C2D2X N° MINUTE : Assignation du : 17 Janvier 2024
Source officielleJEX
697c05decdc6046d472f8823
3 octobre 2025
3 octobre 2025
00602 - N° Portalis DBZE-W-B7J-JNPK CODIFICATION : 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Monsieur [L] [C] [U] 10 impasse Jean
Source officielleJEX
670ed8011c3411ff345eb4f5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDERESSE Madame [J] [B] 8 rue des Soeurs Macarons 54000 NANCY représentée par Me Jean-luc
Source officielleJEX
69748c97cdc6046d478820cc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
-005913 du 16/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de NANCY) DEFENDERESSE Madame [T] [B] domiciliée : chez Maître FLORENTIN Luc, 1 rue de la Tour Blanche, 54300 LUNEVILLE 45 rue Jeanne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e950fd3ea43407b9106200
2 octobre 2025
2 octobre 2025
contre [11] JUGEMENT rendu par mise à disposition au greffe LE JEUDI 02 OCTOBRE 2025 N° Minute : 25/00227 dans l’affaire entre : Monsieur [P] [D] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jean-Claude
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413002fc178212f84de4
3 avril 2025
3 avril 2025
[R], la suspension des échéances des prêts pour une durée de 18 mois, seul restant à leur charge un montant de 150 euros. M.
Source officiellePCP JCP ACR fond
658f1cdc79786f316785e863
29 décembre 2023
29 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste MESNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officielleChambre 02
66fedd01172da17169e9567e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[P] [Y], exerçant sous l’enseigne MENUI STAR domiciliée : chez La société LEADER UNDERWRITING [Adresse 24] [Localité 16] représentée par Me Anne LOVINY, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
Source officielleLoyers commerciaux
65c3d966c432ce7d11a6f03c
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Elle conclut à une valeur locative de 55,5 m² P. x 850 €/m² P. = 47.175 euros hors taxes et hors charges par an, arrondie à 47.000 euros hors taxes et hors charges par an.
Source officielleJCP
67f83423cf40727a0044719b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
T - Entrée 01 - Porte n°266 - 17 rue Jean XXIII - 30000 NIMES moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 495,96 euros charges comprises.
Source officiellePage 1 sur 3
MEUNIER, Jean-Charles, Jacques, Sylvano
28/04/2026
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MEUNIER, Thomas-Charles, Jean
19/11/2024
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MEUNIER, Thomas-Charles, Jean
11/07/2024
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MEUNIER, Charles, Jean-Daniel
11/10/2023
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MEUNIER, Vincent, Jean-Claude, Joël, Charles
28/06/2023
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