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83 résultats pour « Jean-Pierre LEROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f98da9e15c513202456

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LEROY-COBERT Immatriculée au RCS d’[Localité 11], sous le numéro 408 183 804 dont le siège social est sis [Adresse 8] S.A.

Source officielle

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TJ

Chambre 02

66fedd01172da17169e9566b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[H] [R] [Adresse 4] [Localité 14] représenté par Me Jean BILLEMONT, avocat au barreau de LILLE Mme [Z] [J] [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Jean BILLEMONT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2aeedd062d9f810e0685

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SAS NICE FRANCE, Etablissement LEROY MERLIN BIGANOS, S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94cddcdc6046d47ce6241

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Arnaud LEROY, avocat au barreau de PARIS - #C1683 DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2],

Source officielle
TJ

Référés

697e8367cdc6046d4776503f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Expertises Copie Dossier Suivant facture en date du 31 août 2024, la société GTB Auto 49 avait acquis le turbocompresseur auprès de la société Leroy Accessoires Distribution.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

670966ab06866c0645d1a91e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69655cc4cdc6046d4711134c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, la société ENTREPRISE DE SERRURERIE JEAN ROUSSEAU, la société AXA FRANCE IARD, la société SMABTP et la société MMA IARD.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e0154874e929a9d8fa37dd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par acte de commissaire de justice du 4 août 2023 la société RICHARDSON a fait assigner la société LEROY MERLIN FRANCE.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d8b2416523b9959b882

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EMULITHE [Adresse 65] [Localité 56] représentée par Maître Jean-pierre COTTE de la SELEURL Jean-Pierre Cotté Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197 Société RMD [Adresse 66] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643baf0bb2f8a66ca648cc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAINT-BRIEUC LE 01 JUILLET 2025 CHAMBRE CIVILE 1 Jugement du 01 Juillet 2025 N° RG 24/00062 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FNTA FLR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af1dd062d9f810e06c6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET Me Frédérick DUTTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Noël

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68e88b573ea43407b9fbac87

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, avocat au barreau de LYON Monsieur [R] [H] né le [Date naissance 7] 1971 à [Localité 18] (38), demeurant [Adresse 14] représenté par Me Chloé LEMOINE, avocat au barreau de GRENOBLE, Me Jacques LEROY

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f80d51cf40727a0043bccf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l’absence de dossier de plaidoirie au jour de l’audience, le tribunal pourra radier l’affaire ou statuer sans tenir compte des pièces non produites.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a3f89f19e8c50fa40c1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DURAND, dont le siège social est sis [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Bertrand LEROUX de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC DÉFENDERESSES

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TJ

JEX

68e88b3a3ea43407b9fba20a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MSG RENOVATION DE L’HABITAT Immatriculée au RCS d’AMIENS sous le numéro 903 675 346 1 rue des Ebouloirs 80250 JUMEL représentée par Maître Pierre-Louis DERBISE, substituant Maître Franck DERBISE de la

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd21c3411ff3451e3c3

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

n° 24/ N° RG 24/01322 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGYB MI : 23/00001746 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

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TJ

Référés

69cd7b09cdc6046d47c8a567

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

K ENTREPRISE [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 Société ENTREPRISE LEROUX, [Adresse 7]

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TJ

Référés

686ec5cb72b5e5e648cb9fc3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CITAE [Adresse 63] [Localité 39], Représentée par Maître Jean-christophe LARRIEU de la SELAS LARRIEU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J073 S.A.R.L.

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TJ

JEX

697b686fcdc6046d471d8b5d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

AFFAIRE [S] C/ [I] Répertoire Général N° RG 25/00207 - N° Portalis DB26-W-B7J-IOIW Minute N° -------------------------- Expédition exécutoire le : 08/01/2026 à : Me SERRA à : Me LECLERCQ-LEROY

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TJ

8ème chambre 2ème section

669022b3766d1156dbbed08f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Maître LEROY et Maître VERSCHAEVE Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître DUBOIS ■ 8ème chambre 2ème section

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