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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - Référés
68683b2e4965b5d9df326191
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE BEAU BAR dont le siège social est sis : [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par Me Jean-Christophe SABLIERE, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL Greffier lors de l’audience
Source officielle3ème Chbre Cab B3
6706c856f1d01e3c86f05afd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JERVOLINO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [E] [O] épouse [T] représentée par Maître Christophe JERVOLINO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielle18° chambre 1ère section
662a9fdac8a1343b8cd6260a
25 avril 2024
25 avril 2024
ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSE Société PARGAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Katia BONEVA-DESMICHT de l’AARPI BAKER
Source officielleChambre 10 cab 10 J
677c2a786f491b6d2638e78b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/01992 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WS7Q Notifiée le : Expédition à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Frédérique BARRE
Source officielle4ème chambre
68e56a4e0e2901d10fa464fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ILEO (RCS ANGERS 522 001 254) Rep/assistant : Maître Jean-christophe SIEBERT de la SELARL TORRENS AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : S.A.R.L.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
689b84b740cd0f0b3d002f10
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JEAN LAIN AUTOSPORT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin GAEL de la SELARL STRAT AVOCATS, avocats au barreau de LYON et Maître Christophe THILL avocat au barreau de
Source officielle18° chambre 1ère section
661ec209a0f63503363509bc
16 avril 2024
16 avril 2024
SAS [Adresse 7] [Localité 6] /FRANCE représentée par Maître Gina MARUANI de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0428 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe
Source officielle1ère Chambre
6974209fcdc6046d47800494
6 janvier 2026
6 janvier 2026
au barreau d’ANGERS et maître Léa WIECZOREK avocat plaidant au barreau de STRASBOURG Monsieur [S] [N] placé sous tutelle, représenté par sa tutrice, Maître Margherita CASTIGLIA, Avocat au barreau de BARI
Source officielleChambre 1/Section 5
65b15e20b9f94e98464d9166
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La demande de rejet des pièces qu'il a produites formée par la société KONOHA THAI & BAO est donc infondée.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668ed1322980a82f59d98f8b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Diane VISINET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe GARIDOU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielle18° chambre 1ère section
677d7e4cb032d83cfd3e75b2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
B0271 Décision du 07 Janvier 2025 18° chambre 1ère section N° RG 22/01008 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV7FD COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleChambre référés
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane
Source officielleJUGE CX PROTECTION
661ec461a0f635033635491f
9 avril 2024
9 avril 2024
[K] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-Christophe LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Lucie LESAGE, avocat au barreau de RENNES Mme [J] [O] épouse [F] [Adresse 1
Source officielleLoyers commerciaux
662a9fc6c8a1343b8cd624a6
25 avril 2024
25 avril 2024
DU TRIBUNAL Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleContentieux commercial
686848544965b5d9df3285d5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[E] [W] [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Me Jean-Christophe SERRA, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielleJuge des libertés détent
6a0cc79ecdc6046d473bc460
19 mai 2026
19 mai 2026
régulièrement avisé par voie dématérialisée le 15/05/2026 DÉFENDEUR Madame la Préfète [Adresse 2] [Localité 1] non comparant MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6789665f428384b762e65cbf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Maître Audrey ADJIMI Maître Hadrien LARRIBEAU Maître Thibault POZZO di BORGO Maître Jean-Christophe PIAUX Maître Grégory KERKERIAN Maître Jean-Paul MANIN Délivrées le 14 Janvier
Source officielle1ère chambre
6a15f903cdc6046d4706cf77
22 mai 2026
22 mai 2026
Me Arnaud BOUSQUET, avocat au barreau de CASTRES, avocat plaidant DEFENDERESSES Association LES CAVALIERS DE [Localité 1] MONTAGNE NOIRE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean
Source officielle18° chambre 1ère section
67eed2a1b848dd6814c5e38f
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 8] [Localité 13] représentée par Maître Na-Ima OUGOUAG de la SCP BENICHOU OUGOUAG, demeurant [Adresse 17], avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0203 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe
Source officiellePCP JCP ACR référé
668d7ffd53e3bdd0778676d6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Christophe LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER, [Adresse 1] DÉFENDERESSE Madame [H] [R], demeurant [Adresse 3], représentée par Me Gérard EWANGO, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 2], Toque C
Source officiellePage 1 sur 3
BARBET, Raymond, Jean, Marcel, LIEBIG, Christophe
Cession sous acte authentique en date du 26/12/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Place Abbé Delannoy 62560 Fauquembergues, Adresse du nouveau propriétaire: 90c Faubourg de Cassel 59380 Socx
28/04/2026
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BAROMES, Jean-Christophe, BAROMES
26/04/2026
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BARDY, Jean-Christophe, GIZARD BARDY
12/04/2026
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BARDAJI, jean-Christophe, Christophe
05/04/2026
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BARBÉ, Philippe Jean Christophe
26/03/2026
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