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1 112 résultats pour « Humel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69dd3fafcdc6046d471f8afd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

évoquant un abus de pouvoir du psychiatre en charge de son dossier, déclarant ne plus avoir de délire de persécution, souhaitant faire le choix de son propre médecin pour l'aider dans ses troubles de l'humeur

Source officielle

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TJ

JLD

68a4ce254a24c6addadba76e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00806 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3G Minute n° 25/810 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640d1f5112d8edd056d61

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[I] [P] et la SCI CACHE ont fait assigner L’EURL la financière Hummel devant le tribunal judiciaire de Lille afin de voir : DIRE et JUGER que l’EURL La Financière HUMMEL n’a pas rempli son obligation

Source officielle
TJ

JLD

68a77127f68e27f214e71784

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00809 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3J Minute n° 25/813 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9fdc432ce7d11a702fc

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 20/03590 N° Portalis 352J-W-B7E-CSADE N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: Maîtres Jean-Marc HUMMEL et Agnès

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce244a24c6addadba723

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00813 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3N Minute n° 25/820 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

Référés civils

6a17376ccdc6046d472557a4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

traversait la chaussée, en qualité de piétonne, sur un passage protégé ; qu'un véhicule assuré par la société ALLIANZ IARD était impliqué ; qu'elle a été pris en charge au Centre hospitalier Lucien Hussel

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534de85d0474bddb500a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [L] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc HUMMEL rectifie le jugement du 28 novembre 2024 de l'affaire

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TJ

JLD

68a4ce244a24c6addadba73b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00807 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3H Minute n° 25/811 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df65c1dca99f26392d39

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RESIDENCE LE [Adresse 10] Représentant : Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [Z] [H] Madame [J] [H] Exécutoire, copie, dossier délivrés

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df64c1dca99f26392cfd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RESIDENCE TOUR T1 ALICE SITUE [Adresse 3] [Localité 11] représenté par son syndic en exercice la SAS ASC IMMOBILIER Représentant : Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a58cdc6046d475ce117

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Hautes-Alpes (CCSS) une maladie professionnelle à l’appui d’un certificat médical initial du même jour exposant « TA 18/10 [tension artérielle], stress, insomnie, perte de poids (6 kg), tristesse de l’humeur

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TJ

Référés

686d7b4fa2273490db10d5b0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le N°900 269 630, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Patrice HUGEL

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TJ

REFERES 2ème Section

65d4f808157826b3445986f5

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, GREGORY DANDIEU, MELODIE REMIA ET DELPHINE HUREL Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la

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TJ

Référés

678eba85bfd75b73b3e43d69

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS Madame [X] [M] née [K] [Adresse 6]” [Localité 11] représentée par Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau

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TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5017

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une

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TJ

3ème chambre civile

69f8ffe4cdc6046d4798edcf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A l’audience, la S.A.E.M LA CAENNAISE, SOCIETE CAENNAISE DE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER a comparu, représentée par la SCP FERRETTI HUREL LEPLATOIS, Avocats au Barreau de Caen, représentée par Maître Olivier

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TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[F] [A] en date du 24 mars 2025, il est mentionné que déjà dans le premier rapport d’expertise, il avait été précisé que dans un délai non prévisible, une aggravation de type dégénérative d’allure d’humeur

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TJ

J.L.D.

68e5879a0e2901d10fa60166

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Son humeur est haute, avec une note ludique et une certaine irritabilité. Il ne critique pas les troubles du comportement présentés au sein de l’EHPAD.

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TJ

Juge Liberté Détention

695c2a2d75782d5f06e5961a

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

en interruption de suivi et de traitement depuis sa précédente sortie d’hospitalisation en mai 2005 • ce jour la patiente ne présente plus d’éléments confusionnels, toutefois son humeur est plutôt de

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