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467 résultats pour « Hortange »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed17a2980a82f59d9928d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Assigné à étude, le CABINET D'AVOCAT HORTENSE BETARE n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

68e020f074e929a9d8fb28db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FRANCE, à communiquer l'intégralité de la police d'assurance souscrite chez elle par la SAS HORMANN France ; - Statuer ce que de droit sur les dépens.

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

6960000fcdc6046d47aa7844

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[B] [G] ET : Monsieur [L] [R], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Hortense BETARE KOMBO de la SELASU CABINET D’AVOCAT HORTENSE BETARE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D 179, présent

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69b9eb56cdc6046d470773e7

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0234 DÉFENDEURS Madame [X], [U], [V] [I] [Adresse

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

663e65f4d1b80eb743b15249

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

GROUPE CHERPANTIER AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Denis HONTANG - #K0172 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, assistée de Adélie LERESTIF, greffière.

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e56a4e0e2901d10fa464f5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[M] [S] Rep/assistant : Me Hortense SGRO, avocat au barreau de NANTES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le un Octobre deux mil vingt cinq.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9039a603a6929113156

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire HOURTANE

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ee5d90a4b0a70b0cba

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

non comparant Monsieur [Z] [W] [B] 13 Rue de Budapest Etage 3 - porte de droite 44000 NANTES non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY GREFFIER : Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

669031ef766d1156dbbfbeaf

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

n° N° RG 23/03099 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MI55 ------------- [B] [W] épouse [Z] C/ [T] [Z] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me Hortense

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

69ceda90cdc6046d47e87497

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LOCATIVES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES DECISION DE CADUCITE Audience Publique du 02 avril 2026, Sous la Présidence de : Séverine FONTAINE, Magistrat à titre temporaire ; Assistée de : Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

REFERE JCP

68e418be681ed727f2a50cc3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LA PROTECTION DECISION DE CADUCITE Audience Publique du 02 octobre 2025, Sous la Présidence de : Constance GALY, Vice-présidente chargée des contentieux de la protection ; Assistée de : Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68e418bf681ed727f2a50ce0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE NANTES DECISION DE CADUCITE Audience Publique du 02 octobre 2025, Sous la Présidence de : Constance GALY, Vice-présidente chargée des contentieux de la protection, Assistée de : Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915590d4c7e89d7fe2cf13

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 09 janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Pierre DUPIRE, Juge des Contentieux de la Protection, assisté de Michel HORTAIS

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

6635295ae4b5292aaa662259

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

HORTENSE MANOHA, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Guillaume PICON, avocat au barreau de LYON Monsieur [W] [G] [X

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TJ

JCP LOGEMENT

68ed53890da7cb996dca1a59

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 02 octobre 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Constance GALY, Vice-présidente chargée des contentieux de la protection, assistée de Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68e418be681ed727f2a50ccf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 02 octobre 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Constance GALY, Vice-présidnet chargée des contentieux de la protection, assistée de Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

670ec1bc1c3411ff3457b95c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 10 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Laetitia GAILLARD-MAUDET, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

670ec1bd1c3411ff3457b9ae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 10 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Laetitia GAILLARD-MAUDET, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Michel HORTAIS

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

670ec1bf1c3411ff3457b9d9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 10 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Laetitia GAILLARD-MAUDET, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Michel HORTAIS

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TJ

JCP LOGEMENT

670ec1bf1c3411ff3457b9eb

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 10 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Laetitia GAILLARD-MAUDET, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Michel HORTAIS

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