AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Droit Commun
6870c4b7d395d6ba9f1d39a0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DB37-W-B7J-GC45 N° 25/327 - JAF DU 01 JUILLET 2025 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [B], [P], [S] [K] et [H], [G] [Z] épouse [K] Me HOCQUARD-MARTINEZ
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d396f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Portalis DB37-W-B7J-GA42 N° 25/333 - JAF DU 01 JUILLET 2025 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [M], [R] [W] et [H] [C] épouse [W] Me HOCQUARD-MARTINEZ
Source officiellePCP JTJ proxi fond
678ea1d4bfd75b73b3e3ee32
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, S.C.I.
Source officielle5ème chambre 1ère section
686eb44172b5e5e648cb0bd2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/01273 N° Portalis 352J-W-B7J-C6UBJ N° MINUTE : REDISTRIBUTION Copies certifiées conformes à délivrées à : Me Hocquard
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
661581b9db5098996d59fc49
9 avril 2024
9 avril 2024
DB3S-W-B7I-ZCM7 Minute : CADUCITÉ DU 09 Avril 2024 Société CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 7] C/ Monsieur [B] [G] [X] Copie conforme délivrée le : à : Me Jérôme HOCQUARD
Source officielleJEX cab 6
65c3d943c432ce7d11a6c9af
1 février 2024
1 février 2024
LRAR Le : PÔLE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 01 février 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [U] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 6] (MARNE) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Jérôme HOCQUARD
Source officielleJEX cab 2
662fe5c3b89538338ecde722
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Martine SADKOWSKI RAMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D2040 DÉFENDEURS Monsieur [Z] [K] [Y] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jérôme HOCQUARD
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad98c
8 avril 2025
8 avril 2025
[F] [E] représenté par Me Sophie HOCQUET-BERG de la SCP HOCQUET-BERG, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B512 Mme [L] [K] représentée par Me Sophie HOCQUET-BERG de la SCP HOCQUET-BERG, avocats au
Source officiellePCP JCP ACR fond
69e1460ccdc6046d477e9962
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Baudouin HOCHART ; Monsieur [T] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 26/01842 - N° Portalis
Source officielleServ. contentieux social
661581badb5098996d59fc74
4 avril 2024
4 avril 2024
de la SCP RAPPAPORT HOCQUET SCHOR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0329 DEFENDEUR CNAV [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [C] [X] COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience
Source officielleCharges de copropriété
65de36d1b88678c04abab412
1 février 2024
1 février 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZKBN DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] A [Localité 2] représenté par son Syndic le Cabinet Monfort & Bon, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielleCharges de copropriété
6633da35c0d3e3fe99d177c6
24 avril 2024
24 avril 2024
22/15409 N° Portalis 352J-W-B7G-CYNVT DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet LE TERROIR, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielleSaisies immobilières
69cec855cdc6046d47e709f6
2 avril 2026
2 avril 2026
DEMANDERESSE Société HOIST FRANCE AB venant aux droits de la société AXA BANQUE, venant aux droits de AXA BANQUE RCS de Stockholm : 556012-8489 BOX 7848 [Localité 2] [C] représentée par Me Jérôme HOCQUARD
Source officielleSaisies immobilières
69d7f969cdc6046d47af1428
9 avril 2026
9 avril 2026
AVANT-DIRE DROIT rendu le 09 avril 2026 DEMANDERESSE LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] REPUBLIQUE RCS DE [Localité 1] : n°487 865 214 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jérôme HOCQUARD
Source officielleSaisies immobilières
6a0f5745cdc6046d477c1008
21 mai 2026
21 mai 2026
CREDIT FONCIER DE FRANCE RCS DE [Localité 1] : 542 029 848 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jérôme HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0087 DÉFENDERESSE S.C.
Source officielleCharges de copropriété
65c52a8190e44c41e7b3f2e8
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7G-CYUNQ DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] - [Localité 2], représenté par son syndic, le Cabinet LE TERROIR, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielle8ème chambre 1ère section
6627fcbf42439575e2f7dffb
23 avril 2024
23 avril 2024
barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5], représenté par son syndic le Cabinet MONFORT et BON [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALAPI AVOCAT DEFENDEURS représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représenté par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE ECUYER représentée par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE
Source officielle18° chambre 1ère section
65aec0fc54a01215df779511
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représenté par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0087 DÉFENDEUR Monsieur [V] [P] [G] [J] nom commercial [V], Entrepreneur Individuel, immatriculée
Source officielle6ème chambre 2ème section
6650db3f9d5614ec4f7d72fa
2 mai 2024
2 mai 2024
[H] AVOCATs DEFENDEURS non comparante non comparante non comparant représentée par Me Paul-henry LE GUE - #P0242 représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représentée par Me Thibaut
Source officiellePage 1 sur 6