Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
6781752a6d34da2cbdcda6b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00717 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LGA5 56Z c par le RPVA le à Me Gilles DAUGAN - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie
Source officielleChambre référés
66197ea11b7735881a7c3beb
12 avril 2024
12 avril 2024
RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 24/00030 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KWSP 50D c par le RPVA le à Me Gilles DAUGAN, Me Adrien PUJOL - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition
Source officielle1re chambre civile
65f0ae20966f73cc60121e76
1 février 2024
1 février 2024
[R] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Gilles Daugan, avocat au barreau de Rennes ET DÉFENDEUR : S.A.S.
Source officielleChambre référés
6781753e6d34da2cbdcda791
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00681 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LE4B 50D c par le RPVA le à Me Gilles DAUGAN - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie
Source officielle1re chambre civile
6644ffc3ff05552387a98d92
26 avril 2024
26 avril 2024
[W] [L] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Maître Marceline OUAIRY JALLAIS, avocat au barreau de RENNES Mme [T] [Z] domiciliée : chez
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a8e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Jugement rédigé par Monsieur André ROLLAND, ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Gilles DAUGAN de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au
Source officielleJEX
678023a99c3ba90f51dc2e54
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sous le numéro 542 029 848, agissant poursuites diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Demandeur et créancier poursuivant représenté par Maître Gilles
Source officielle2ème Chambre civile
66182ce84e82250580d23ca8
8 avril 2024
8 avril 2024
diligences de son syndic, la société LE MARREC IMMOBILIER dont le siège est situé [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Gilles
Source officielleJEX
67081d5c89f19e8c50f90ce0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
demeurant [Adresse 6] représentés par Me Cédric LIGER, Cabinet ITER, avocat au barreau de Paris Partie(s) demanderesse(s) ET : - Monsieur [F] [W], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Gilles
Source officielle2ème Chambre civile
6690250c766d1156dbbef55f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
été rendu par mise à disposition au greffe, après prorogation du délai indiqué à l’issue des débats ; ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [T] [Y] [R] [S] [P] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Gilles
Source officielle2ème Chambre civile
660ef26efbb79e8fd3d3403b
2 avril 2024
2 avril 2024
indiquée à l’issue du dépôt des dossiers Jugement rédigé par Madame Sabine MORVAN, vice-présidente, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [U] [J] [V] [C] [Adresse 12] [Adresse 12] représentée par Maître Gilles
Source officielle1re chambre civile
6686eab0e74459e0c7ed3ab7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pour la construction de l’ensemble, la SCCV a confié : - une mission complète de maîtrise d’œuvre, par contrat du 29 novembre 2004, à la société Clément Gillet Architectes (la société Gillet), depuis en
Source officielle