Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
67f6cc27a9d5adc260622e80
8 avril 2025
8 avril 2025
HOSPICE HABITAT GROUP à Me Georges GOMEZ EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU,
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999438de0398b51a7cc0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
copie exécutoire à Me Serge DREVET Me Georges GOMEZ 2 copies expertises copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Serge DREVET Me Georges GOMEZ EXPOSE DU LITIGE Soutenant que sa
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d411f1d01e3c86f2d4be
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MMA IARD en sa qualité d’assureur de la SARL BATINORME. dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Georges GOMEZ, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
6709864a06866c0645d5ddad
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GOMEZ, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant Monsieur [U] [M] en qualité de mandataire ad hoc de la SCI HAMEAU DE LA GARANCE [Adresse 12] [Localité 2] défaillant MMA-DIVISION CONSTRUCTION
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
W-B7I-JXSZ du rôle général S.A.R.L. S&Y CONSTRUCTIONSc/S.A
6789786a428384b762e691a5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Copies : - Expert (M.
Source officielleREFERES Président
686422d40bb2f8a66ca5f0cd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SMA, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Me Georges GOMEZ, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE,substitué par Me CARRIERE. S.A.R.L.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677842dce5fcd6312332fdcd
3 janvier 2025
3 janvier 2025
GOMEZ, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre Référés Civils
687a9dde6d3730576e93f50a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE Société ZURICH INSURANCE PLC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Georges
Source officielleRéférés Cabinet 4
669640f4f5112d8edd057352
12 juillet 2024
12 juillet 2024
GOMEZ de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Monsieur [O] [E] né le 08 Juin 1952 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fabrice LABI, avocat
Source officielleChambre Référés Civils
687a9ddd6d3730576e93f4ff
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE Société ZURICH INSURANCE PLC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Georges
Source officielleREFERES Président
6983ac9ccdc6046d47ee3e4a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GOMEZ, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Madame [C] [T] épouse [J] née le 23 Mai 1979 à [Localité 5], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Georges GOMEZ, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE
Source officielleREFERES Président
686422d60bb2f8a66ca5f11a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MULTIFACADES, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante Compagnie d’assurance SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Georges GOMEZ, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158874e929a9d8fa45a4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ou si une extension de celle-ci s'avère nécessaire, il en rendra compte au juge chargé de suivre l'expertise ; DISONS que l’expert adressera aux parties un pré-rapport en leur laissant 6 semaines pour
Source officielle3ème Chbre Cab A3
6785669aaaacbea0fe680af5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GOMEZ) C/ S.A.S.U.
Source officielleSection des Référés
68e564730e2901d10fa41199
7 octobre 2025
7 octobre 2025
, de sorte que le rapport de l'expert puisse leur être opposable.
Source officielleRéférés Cabinet 4
6721349ed174fb458d869b79
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GOMEZ de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
686d5d50a2273490db106a5e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GOMEZ COPIE(S)délivrée(s) le à Me Nicole GASIOR Me Georges GOMEZ N° 2025 CH.
Source officielleREFERES Président
6983ad06cdc6046d47ee457c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe le : 13 Janvier 2026 Le 13 Janvier 2026 Grosse à : Me Stéphanie PATASCIA, Maître Georges GOMEZ de la SARL RAYNE SALOMEZ [D] CANEL & ASSOCIÉS,
Source officielleChambre des référés
6a0cbccecdc6046d473af06c
19 mai 2026
19 mai 2026
[M] Anciennement dénommée LA PARISIENNE Copie exécutoire délivrée à Me Madeline COSCAT Me Georges GOMEZ Me Thibault POZZO DI BORGO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d01d51cdc6046d470687b3
3 avril 2026
3 avril 2026
GOMEZ de la SARL RAYNE SALOMEZ GOMEZ CANEL & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officiellePage 1 sur 2