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18 résultats pour « Fanny-Anne CHARPENTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

662a9f7fc8a1343b8cd61d3d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

2024 DEMANDERESSE Madame [B] [W] [R] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Maître Aude LACROIX, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1971, et par Maître Fanny-Anne

Source officielle
TJ

Première Chambre

68dec86e6af9fd1f80952549

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CHARPENTIER de la SELARL FANNY CHARPENTIER, avocats au barreau de VERSAILLES, toque 92 DEFENDERESSE : Madame [N] [M] née le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 21] (28) demeurant [Adresse 12] [Localité

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

686821654965b5d9df318601

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CHARPENTIER de la SELEURL FANNY CHARPENTIER, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 92 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6868216c4965b5d9df318706

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Marc LENOTRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80 DEFENDEUR : Monsieur [O] [D] [G] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] (78) [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Maître Fanny

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65a196ae0ddb778926963041

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

12 Janvier 2024 N° RG 22/05805 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q5EH DEMANDEUR : Madame [N] [Z] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

65849122e41137cbf9fc82ed

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66104644c9ea95b316fe3fd7

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

2024 N° RG 20/02516 - N° Portalis DB22-W-B7E-PM2I DEMANDEUR : Madame [B] [H] [R] [X] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 18] (78) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Fanny

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

67817b026d34da2cbdcdb73c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] [T] grosse le : à : Me Vanessa BARTEAU - Me Fanny CHARPENTIER EXPOSE DU LITIGE Mme [C] [E] et Mr [V] [T] se sont mariés le 02 juin 2012 à Trappes (78), après avoir opté pour le régime de la

Source officielle
TJ

REFERES

6966b04ecdc6046d472efd2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

RG 25/00264 N° Portalis DB3G-W-B7J-GU5G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7aceb032d83cfd3e6d41

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 3] [Localité 1] représentée par Madame [P], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social

Source officielle
TJ

REFERE

68e5835d0e2901d10fa5c66b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Suivant facture du 28 janvier 2020, les demandeurs justifient avoir confié la rénovation de leur couverture et de leur charpente à l’EURL MGC.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805a7c21c0e53e7906815

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des ouvrages de charpente, habillage bois... exposés aux intempéries du pignon ouest du bâtiment comportant un étage.

Source officielle
TJ

Référés civils

68e7a53b033cf481c39a489c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

METALLIQUE, qui s'est vu confier le lot de travaux n° 25 « Charpente métallique ».

Source officielle
TJ

Service des référés

6633d9f7c0d3e3fe99d16c38

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

DÉFENDEURS Madame [F] [J] épouse [Z] [Adresse 10] [Adresse 1] (Suisse) représentée par Maître Aude Lacroix de l’Association Legitia, avocat postulant au barreau de Paris - #E1971, et par Maître Fanny

Source officielle
TJ

Expropriations

671015962b8bce2aff39f7eb

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

représenté par Maître Michaël MOUSSAULT de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : T007 et Monsieur [L] [D] Madame [P] [W] épouse [D] [Adresse 6] [Localité 16] représentés par Maître Fanny

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6633deabc0d3e3fe99d1996d

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

DÉFENDEURS : 1/ Madame [L], [J] [A] née le [Date naissance 8] 1959 à [Localité 17] (38), demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Fanny CHARPENTIER de la SELEURL FANNY CHARPENTIER, avocat plaidant

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2646d547e419ff1a8d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Rafia BOUGHANMI, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 14 Novembre 2023 Délibéré prorogé au 9 janvier 2024 Notification le à : Maître Rafia BOUGHANMI - 1672, Expédition Maître Fanny

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

697b207dcdc6046d47144bec

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Après avoir constaté l’absence d’opposition des avocats, le tribunal a tenu l’audience en juges rapporteurs, composé de : Madame Laura NGUYEN BA, Juge, assistéE, lors de l’appel des causes de Madame Fanny

Source officielle