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33 résultats pour « Ettori »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980bb0ea89248182ad9f1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

En effet, l'expert a constaté : " le décollement du vernis sur la face extérieure des étriers de frein avec présence d'impact de gravillon. Trace de décollement de peinture sur les étriers.

Source officielle

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TJ

Référés

67fd5086e85d0474bddb414b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représenté par Me Nathalie LEROY, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Association d’enseignement supérieur loi 1901 SKEMA BUSINESS SCHOOL [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Sophie D’ETTORE

Source officielle
TJ

Contentieux général

6976ba1acdc6046d47b707f6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a été procédé à la réparation de l’étrier et du pivot pour un montant de 487,78 euros acquitté par M. [M]. M.

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

697d8d0fcdc6046d475a15ae

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

comprenant : - huit panneaux photovoltaïques de 375Wc+ monocristallin, Solar One/Q.D garantie fabriquant performance linéaire 25 ans, - un kit de montage sur mesure crochet tuiles, rails, vis à bois, étrier

Source officielle
TJ

Chambre 01

66b114a8df1f582838329b4e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DEFENDERESSE : SKEMA BUSINESS SCHOOL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sophie D’ETTORE

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

cassé du fond et le doré des étriers

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3fc

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

RG 19/05496 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WXBW AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [H] [P] NEE [R] née le 02 Avril 1987 à [Localité 3] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Myriam ETTORI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e9d7cdc6046d47adfcab

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Mensurations (droite/gauche) : mollet 35/35 cm ; malléolaire 22/22 cm ; étrier 23/23 cm.

Source officielle
TJ

CIVIL

68659c2a72b7e1b6bf1e17b0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La butée du levier de câble de frein à main sur l’étrier arrière gauche est tordue. Le câble gauche est grippé.

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

69732b29cdc6046d4764fc03

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La matérialité de la corrosion importante, nécessitant un remplacement, des deux étriers avant et de leurs supports, et de la fuite d’huile sur la crémaillère de direction ne peut être établie par la seule

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd4ff31ecb9d9326c500

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

MOTORS demande au tribunal, au visa de l'article331 du code de procédure civile, de : JUGER que l’expertise judiciaire diligentée à la demande de la société AS MOTORS confirme que le mauvais état des étriers

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822972b7e1b6bf1dc51e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 29 avril 2024, le cabinet IDEA EXPERTISES a rendu son rapport définitif indiquant que, compte tenu de la corrosion au niveau des étriers des freins et de la vétusté des pneumatiques, le véhicule était

Source officielle
TJ

Ctx général ex-ti

6866e44bd33109fd079b55c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendues nécessaires suite à son intervention ; - que le garage Malrain a, le 23 janvier 2025, procédé à une intervention sur le véhicule litigieux consistant notamment en la « dépose – repose ensemble étrier

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

696561b2cdc6046d47116ab0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[M] a réalisé le montage d'un étrier de frein plus performant différent de celui d'origine, mais n 'a pas pris en compte la modification de la géométrie du système de suspension de la fourche que cela

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec453e3bdd077866e31

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

cette balade, explique la scène comme suit : « En arrivant à l’entrée de [5], Mme [E] s’est retournée pour parler à sa fille, et n’a pas contrôlé le cheval qui a rasé la bannière et s’est accroché l’étrier

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65aacc840c777d3ec8eb638f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[P] a alors confié ce dernier au garage Confort Auto, affilié au réseau Peugeot-Citroën, lequel a constaté notamment un état de corrosion de plusieurs parties du véhicule (berceau, étrier, cardan, échappement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e195cdc6046d47051daf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

mobilité conservée des autres orteils ; quant aux cheville gauche et genou gauche, aucune limitation des amplitudes articulaires dans tous les plans, mensurations droite/gauche bimalléolaire 22,5/22,5cm étrier

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e7a4fb033cf481c39a33cd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

du 31 octobre 2023, le véhicule est affecté de nombreux désordres, et notamment une corrosion perforante du berceau avant, la mauvaise fixation des mâchoires des freins arrières et le grippage de l'étrier

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TJ

4 ème Chambre civile

68376bc57afb61838af1bf97

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’expert relève également une corrosion au niveau du silencieux arrière et un grippage, tant sur l’étrier de frein arrière gauche que sur la commande à dépression du turbocompresseur.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6709690206866c0645d222de

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

des travaux de remise en état consistant à “déposer et faire contrôler les injecteurs”, “faire le contrôle des compressions moteur”, “remplacer les disques et plaquette de frein arrière ainsi que l’étrier

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