B... a, sur un terrain lui appartenant, entrepris la construction de chalets, sous la maîtrise d'oeuvre de la société professionnelle d'architectes Ettori et Revillon (société Ettori et Revillon), M.

demandes d'indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, de préavis et de licenciement, alors, selon le moyen, que, d'une part, la cour d'appel n'a pas recherché s'il était établi que l'étrier

ETARI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 20 Mai 2026 APPELANTS : M.

France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2014 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Etore

, d'une part, la banche qui a heurté la victime était transportée par une grue au moyen de deux élingues de 5 mm de diamètre traversant le panneau de bois pour former chacune un anneau grâce à deux étriers

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 JANVIER 2022 1°/ Mme [L] [J], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Le Pied à l'Etrier

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1999 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) d'architectes Ettori

Z..., administrateur judiciaire de la société ETRI, demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 4 ) de M. X..., représentant des créanciers de la société ETRI, demeurant ...

ETS ETTORI a assigné la S.A.R.L.

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 30 avril 2012), qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble, la SCI Le Renaissance (la SCI) a confié la maîtrise d'oeuvre à la société AER Ettori

" aux motifs qu'il n'est pas contesté que l'ensemble routier conduit par Claude X... se trouvait au moment de l'accident en travers de la chaussée, engagé sur le chemin d'accès au club hippique " l'Etrier

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2022, la société civile immobilière Ongi Ettori, représentée par Me Coussy, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des

Elle fait état de la multitude des suspensions fonctionnant sur une base horizontale et suspendue par des câbles créant un effet d'étrier.

civile immobilière (SCI) Le Millepertuis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1997 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Ettori

Des mémoires enregistrés le 13 septembre et le 13 octobre 2023, présentés pour la société Ongi Etorri n'ont pas été communiqués.

[B] [O] Représentant : Me Myriam ETTORI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M.

2024 N° 2024/5 Rôle N° RG 23/06243 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMB55 [H] [P] [E] [P] C/ SCI CIGALON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Myriam ETTORI

la société Lohr industrie ; que celle-ci a chargé la société Axletech international (la société Axletech) de réaliser les essieux devant équiper les tramways, lesquels comportaient des boitiers et étriers