CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

27 résultats pour « Emmanuelle Bellaiche »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

67fff64402ef4af38960c217

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle BELLAICHE Monsieur [F] [S] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69654cdfcdc6046d47100885

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [R] [M] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Emmanuelle BELLAICHE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fd1942439575e2f7e29c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [B] [C] Monsieur [M] [G] [S] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Emmanuelle BELLAICHE Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9ccc432ce7d11a6fdca

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [K] à : Madame [Z] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BELLAICHE Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef06ffbb79e8fd3d32fe0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

CASTABROUSTE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0293 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a0408bea2f9efae430ea16

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BELLAICHE Monsieur [K] [J] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67895be0428384b762e63a52

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

proxi fond N° RG 23/05096 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2QBM N° MINUTE : 1 JUGEMENT rendu le jeudi 09 janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [M] [V] [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66964100f5112d8edd0574bf

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société KARINVEST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2abb848dd6814c5e4c5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SELARLU C, avocats au barreau de PARIS - #P0490 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 20], représenté par son syndic la société LEHMANN IMMOBILIER, [Adresse 24] [Localité 47] représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668594bf1d2b47a9d8cbcec0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Requête n° : N° RG 24/01496 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMMU PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur et Madame [K] et [W] [T] [Adresse 2] [K] [T], comparante en personne, assistée de Me Emmanuel

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a10a188cdc6046d479afad6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BNP PARIBAS AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Maître Emmanuel DAOUD de l’AARPI VIGO - #G0190 défaillant représentée par Maître Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D’AVOCATS - #K0103

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

65b16318b9f94e984650c427

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°23/1406 Enrôlement : N° RG 21/07362 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZBS6 AFFAIRE : Mme [W] [T] et Monsieur [Z] [T] (intervention volontaire) (la SELARL BOTTAI-BELLAICHE

Source officielle
TJ

Service des référés

65c67c0c5d2ded2ab7c85a36

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

° Portalis 352J-W-B7H-C3UL4 N° :1-CB Assignation du : 27,28 et 29 décembre 2024 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 30 janvier 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b42dc91e3bdd7a88c1d5

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 19 Avril 2024 Martin JACOB, président Laurent CHARRY, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats par Isabelle BELACCHI

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a6d22347251e2b24216e81

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ADP IMMOBILIER LOGISTIQUE, anciennement dénommée PROLOGIS FRANCE CXXXII Représentant : Me Emmanuelle QUINTARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2105 C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebfb1a0f635033634fa41

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 12 Avril 2024 Madame Florence AUGIER, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eceda2980a82f59d90141

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 10 Juillet 2024 Monsieur Jérôme WITKOWSKI, président Madame Flore MAUNIER, assesseur collège employeur Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. PEDIATRIE ET COMPAGNIE Société KEOPc/S.A

69e2a3d2cdc6046d479f0af0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GENERALI IARD [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Michel BELLAICHE de l’ASSOCIATION beldev, Association d’Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R061 *********************

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5eaaddfc18ec235bcfbf

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2024 Jérôme WITKOWSKI, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Emmanuelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d9013b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 10 Juillet 2024 Monsieur Jérôme WITKOWSKI, président Madame Flore MAUNIER, assesseur collège employeur Madame Emmanuelle

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →