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1 525 résultats pour « Dupuy-Roudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6a0e1d84cdc6046d475bde75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 19 Mai 2026, Cyrielle ROUSSELLE

Source officielle

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TJ

Chambre des REFERES

69d982aacdc6046d47d288c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LAURENCE DUPUY, [D] [K], [S] [V], [O] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Carine PRAT de la SELARL EFFICIA, substituée par Maître Maïwenn VALLEE, avocats au barreau de RENNES R.G.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6684456d8bcff606d9c53f64

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

avant le 20 mars 2024, - réplique sur incident de la société Dupouy-Flamencourt avant le 25 avril 2024, - dernières écritures des parties pour l'incident au plus tard pour le 3 mai 2024, RESERVONS les

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TJ

REFERE

68a8df00d71c382e8b5dabb4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

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TJ

Référés

6a10b2e1cdc6046d479c3de5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

et D’ACTION DU 22 Mai 2026 LA JUGE DES REFERES : Anne-Sophie SAMAKÉ, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR Madame [W] [U], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves DUPUIS

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a1aaacbea0fe67fb25

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le deuxième compte-rendu, il est indiqué que la SAS DUPUY procédera au charpentage le 1er octobre 2019.

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TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

avocat plaidant au barreau de PARIS - #K0068 Société BOUYGUES TELECOM Sur le PV de signification : [Adresse 4] Sur les conclusions visées à l’audience : [Adresse 5] représentée par Maître François DUPUY

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TJ

PPP Contentieux général

6797d97057f17f9be6af3a05

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DUPUY FRERES C/ S.C.

Source officielle
TJ

TPROX JCP

6a160e38cdc6046d47087357

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le : expédition conforme : Me Jonathan ROUXEL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORTMonsieur [V] [K]Monsieur le Directeur de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités

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TJ

Référés

67f6e87ea9d5adc260628227

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

00277 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TWGK NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Christine DE JAEGER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDERESSE SCI DUPUY

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TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d80047251e2b2424ba34

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[W] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Sarah LAMBERT, avocat, #C1223 DÉFENDEUR Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [C] DUPUY

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TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d80547251e2b2424babf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

assistance de Maître Carole PAINBLANC de l’AARPI CP & SA AVOCATS, avocat, #A0384 DÉFENDEUR : Madame [P] [X] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante JUGE DES AFFAIRES FAMILIALES : Anne DUPUY

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TJ

REFERE

697bfd7fcdc6046d472f0ea2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DOSSIER N° : N° RG 25/00572 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FQXO AFFAIRE : [G] [L] [N] C/ [U] [M] l’an deux mil vingt six et le huit Janvier, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE

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TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d7fb47251e2b2424b987

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

2] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Nathalie FOURNO-CLEMENTI, avocat au barreau de Melun DÉFENDEUR Monsieur [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne DUPUY

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TJ

JAF section 1 cab 1

6584912fe41137cbf9fc846d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy, Première vice-présidente en charge des affaires familiales, Statuant après audience

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TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4053e3bdd0778519e8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Sur la demande de mise hors de cause de la SAS DUPUY FRERES Il serait prématuré, à ce stade de la procédure, de procéder à la mise hors de cause de la SAS DUPUY FRERES.

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TJ

REFERES 1ère Section

69de8556cdc6046d473c1e17

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 26/00222 - N° Portalis DBX6-W-B7K-27SA 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 13/04/2026 à Me Quentin DUPOUY

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TJ

Chambre 1

680aa30ac9134b6bc8ffa5b7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DEFENDEURS : Société MAAF, prise en la personne de son représentant immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° B 542 073 580 dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Maître Alain DUPUY

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TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d7fa47251e2b2424b969

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy, Première vice-présidente en charge des affaires familiales, Statuant après audience en

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TJ

JAF section 1 cab 1

65849136e41137cbf9fc8530

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ayant pour conseil Me Clotilde GARNIER, avocat, PB198 et Madame [K] [T] épouse [W] [Adresse 8] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Clélia RICHARD, avocat, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne DUPUY

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