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729 résultats pour « Douieb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S2

6a161136cdc6046d4708b0da

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MARCHAND DE DOUCEURS, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° B 793 750 381 [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, non représentée OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

6610419ac9ea95b316fe1ce9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Bernard-Claude LEFEBVRE et par Me Myriam HATEM-LEFEBVRE de l’ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0031 DEFENDEUR Monsieur [J] [O] [K] Chez Maître Patricia DOUIEB

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e094fcdc6046d475a5f89

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 17 juillet 2025, Monsieur [X] [S] a été examiné le jour de l’accident et a présenté des dorsalgies, une douleur du rachis, des lombalgies, une douleur au niveau du

Source officielle
TJ

Référés

68e5879b0e2901d10fa60190

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ASSOCIÉS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SASU NUAGE DE DOUCEUR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe REYNAUD de la SCP PALAZY-BRU ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0941cdc6046d475a5e6f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 27 novembre 2025, Monsieur [V] [Q] a présenté une contracture paravertébrale, une douleur à l’épaule gauche ainsi qu’une amplitude limitée par la douleur.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f114965b5d9df317374

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet BERTHOZ, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE

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TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb623c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

luxation du coude droit ; qu’elle a été indemnisée par la BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD ; que cependant, le programme de rééducation a dû être interrompu en mai 2023 en raison de l’aggravation de ses douleurs

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TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

La pro-supination reste dans les limites de la normale ; - des douleurs à la palpation des 3 premières apophyses épineuses des vertèbres thoraciques.

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TJ

Chambre 22 / Proxi référé

661581b5db5098996d59fb21

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry DOUEB, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1272 C/ Madame [T] [O] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 Avril 2024 DEMANDEUR : E.P.I.C.

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TJ

TECH SEC SOC: AT

658096ef3ea7c8c1120de4d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le 15 décembre 2017, elle a déclaré une lésion nouvelle, à savoir des douleurs violentes et persistantes de l’aine au niveau du crural gauche.

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6afd4cdc6046d478fda5b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du lendemain de l’accident, Monsieur [K] [U] a présenté une douleur à la palpation des deux trapèzes, une douleur à la palpation du rachis cervical et lombaire ainsi qu’une douleur

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TJ

Surendettement

69d94bb7cdc6046d47ce4ceb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Portalis 352J-W-B7J-DBHXI N° MINUTE : 26/00221 DEMANDEURS: [N] [F] [F] DEFENDEUR: [R] [E] [X] DEMANDEURS Monsieur [N] [D] [H] 5 RUE LEON JOUCHAUX 93330 NEUILLY-SUR-MARNE représenté par Me Thierry DOUËB

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cac02cdc6046d4739c377

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le taux d’IPP avait été fixé initialement à 10% , puis porté à 45% dont 15% de taux socio- professionnel suite à la rechute du 04/11/2005 consolidée le 28/02/2008 pour douleur cervicale bilatérale.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebf3cdc6046d4705e88e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

occasionnée par ces douleurs.

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TJ

3ème Chbre Cab A4

66964158f5112d8edd05828a

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Adresse 2] (Syndic bénévole [YW] [Z]) défaillant Madame [C] [SB] représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE

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TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c61cdc6046d47721861

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Examinée par le Service des Urgences de l’Hôpital de [Localité 6] qui a constaté « Une entorse rachis cervical, des douleurs paravertébrales rachis cervical sans douleur élective palpation des épineuses

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109dedcdc6046d479ab7df

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

deux opérations chirurgicales pour déboucher une artère coronaire à la suite de douleurs cardiaques préexistantes à l'accident ; - que de telles lésions évolutives sont incompatibles avec un événement

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

67816cfc6d34da2cbdcd891b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ou [XXXXXXXX05] @ : [Courriel 11] @ : [Courriel 10] N° RG 24/00852 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEKK Minute : 25/00001 Etablissement public SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry DOUEB

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TJ

Chambre 21

6a109b45cdc6046d479a85bd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En l’espèce, les douleurs alléguées par Madame [Q] [D] sont établies par le rapport d’expertise du Docteur [W] qui fait état de douleurs articulaires et au niveau de la dent 26 en raison d’une infection

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