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571 résultats pour « Dominique GAUCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

à 7,1°, gauche 9,5°. – Arthroscanner genou gauche (20/04/2021) : atteinte cartilagineuse sans atteinte méniscale. – Infiltration test du nerf géniculé du genou gauche le 15/06/2023. – Infiltration-test

Source officielle

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TJ

Référé

69dd5414cdc6046d47210794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle expose que suite à cette intervention chirurgicale, elle a présenté un ptosis de l'oeil gauche, une énophtalmie et une baisse de l'acuité visuelle ; à ce jour, elle souffre toujours de ce ptosis qui

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Dans les suites d'une chute il a ressenti une douleur des poignets droit et gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6965468ecdc6046d470f9cb1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820a6d34da2cbdcdc94c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT Prononcé par Dominique RICHARD, par mise à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884917342d338c20d4ff12

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JUGEMENT Prononcé par Dominique RICHARD, par mise à disposition au Greffe le 05 Juillet 2024. Demanderesse : Société H.A.D.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22c52c4a0d96dcd77f44

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le certificat médical initial daté du 11 juin 2020 et joint à cette demande mentionne : “épicondylite latérale gauche tableau 57”.

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TJ

Chambre des référés

697c4950cdc6046d4735d499

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les médecins ont alors pratiqué une ovariectomie et kystectomie gauche, procédant ainsi à l’ablation de l’ovaire gauche.

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TJ

Serv. contentieux social

661d6ab5082b40ce99b6114e

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Pauline JOLIVET, Première vice-présidente adjointe, assistée de Dominique RELAV

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2f6df5b5c7d10ca43ca

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des séquelles au genou gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856174aaacbea0fe67f632

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661d6ab0082b40ce99b61067

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Mme [R] a présenté une tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche le 21/02/2017 reconnue en maladie professionnelle et le certificat médical initial mentionnait une épicondylite coude gauche

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TJ

Serv. contentieux social

65aebb2054a01215df740e5e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le certificat médical initial joint à sa demande, établi le 27 mai 2021, mentionne“D+G# syndrome du canal carpien droit et gauche (opéré)”.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cabd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Douleurs fessières gauches. Schober 10 + 5. Distance doigt-sol 21 cm. Inclinaison droite et gauche limitée. Rotations droite et gauche complètes à 30°. Les mouvements sont douloureux.

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TJ

Serv. contentieux social

6631311e19f939ca6242b5f4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.

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TJ

Serv. contentieux social

661976331b7735881a7bc5ff

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

et d’une attelle à la cheville gauche.

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TJ

Serv. contentieux social

6631312519f939ca6242b67f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

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TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Déficit du triceps sural gauche avec orteils en griffe. Déficit de flexion du pied gauche (3+/5) avec également extension déficitaire (4/5). Déficit de flexion de cuisse coté 3-/5 à gauche.

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TJ

2ème Chambre

6a15f7c5cdc6046d4706b981

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[L] [D] était au niveau du feu tricolore sur la voie la plus à gauche, et qu’il a souhaité tourner à gauche. M. [T] était en face, au niveau du feu tricolore et voulait aller tout droit.

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